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Charbonneau: écoute électronique sur les tentatives pour obtenir l’aide du Fonds

MONTRÉAL – La Commission Charbonneau a fait entendre, mardi, près d’une trentaine d’extraits d’écoute électronique dans lesquels Jocelyn Dupuis, alors directeur général de la FTQ-Construction, et le caïd Raynald Desjardins parlent de leurs efforts pour obtenir un prêt du Fonds de solidarité de la FTQ pour l’entreprise Carboneutre, en 2008. Raynald Desjardins demande à Jocelyn Dupuis s’il a fait avancer son dossier au Fonds. «C’est sur les autres qu’il faut que tu mettes de la pression», lui dit-il. «Je vais les pousser dans le cul, sois sûr de ça», lui répond Jocelyn Dupuis. Raynald Desjardins s’inquiète aussi d’«une personne là-dedans qui ne veut pas que ça passe». Cette personne n’a pas été identifiée. Jocelyn Dupuis le rassure. «Elle va avoir le mandat de le passer.» Raynald Desjardins veut assister à la présentation du dossier Carboneutre au Fonds, mais Jocelyn Dupuis s’empresse de lui dire de ne surtout pas se présenter. D’ailleurs, dans le dossier soumis au Fonds, jamais on n’a parlé de Desjardins, a témoigné le policier Nicodemo Milano, enquêteur à la commission, qui a commenté ces extraits. La commission a aussi entendu quelques conversations entre M. Dupuis et Michel Arsenault, président de la FTQ et président du conseil d’administration du Fonds de solidarité de la FTQ. M. Arsenault l’avise que les résultats financiers du Fonds ne sont pas très bons. Lors d’une conversation en juillet 2008, M. Arsenault lui dit qu’il va «passer» les deux dossiers au fonds et qu’il n’a qu’une parole. Il s’agit d’un autre dossier de Rénald Grondin, relié à la FTQ-Construction, et de Raynald Desjardins, de Carboneutre. Dans un extrait, on entend M. Dupuis parler avec un dénommé André, du Fonds de solidarité, de démarches réalisées auprès d’Élaine, du Fonds régional. Élaine Zakaïb, aujourd’hui ministre déléguée à la Politique industrielle dans le gouvernement péquiste, était à l’époque présidente des fonds régionaux de solidarité. À Québec, la ministre Zakaïb a rappelé que le dossier Carboneutre avait été présenté par Jocelyn Dupuis, mais qu’il n’avait pas été accepté. «C’est un dossier qu’on n’a pas jugé économiquement rentable, alors il n’y a pas d’investissement qui a été fait», a-t-elle affirmé. Elle a aussi précisé que le dossier avait été évalué par une équipe régionale, alors qu’elle était présidente de l’ensemble des fonds régionaux. L’entreprise Carboneutre tentait d’obtenir un prêt de 2 millions $ du Fonds de solidarité. Les besoins financiers ont évolué au fil des mois, passant à 7,5 millions $ puis à 5,5 millions $. Le Fonds de solidarité n’a finalement jamais investi dans Carboneutre. Le policier enquêteur de la commission, Nicodemo Milano, qui témoignait à partir de ces enregistrements, a laissé entendre que les responsables du fonds n’avaient rien à se reprocher dans ces conversations, qu’ils faisaient simplement leur travail de s’informer au sujet de l’entreprise et de l’identité des actionnaires, qu’ils exigeaient un meilleur plan d’affaires et des documents pour étayer leurs dires. Dans plusieurs enregistrements, Michel Arsenault indique à Jocelyn Dupuis, qui semble faire du lobbying pour l’entreprise Carboneutre, que Gaëtan Morin, du Fonds, n’est pas satisfait des documents qu’il a reçus. Finalement, le 15 octobre 2008, Jocelyn Dupuis, qui sait qu’il va partir de la FTQ-Construction, annonce à Michel Arsenault: «je m’en vais directeur général pour eux autres (Carboneutre)». Curieusement, dans leurs échanges entendus par la commission jusqu’ici, M. Arsenault n’exprime aucune colère face à Jocelyn Dupuis, même à l’époque où il a été mis au courant de ses allocations de dépenses exagérées par Ken Pereira, en septembre 2008. M. Arsenault avait pourtant publiquement affirmé qu’il avait demandé à Jocelyn Dupuis de quitter son poste, mécontent de son comportement. La commission a également visionné des extraits vidéo montrant Jocelyn Dupuis qui embrasse littéralement le caïd Raynald Desjardins _ un signe de «proximité et de familiarité», selon le policier Milano. On y voit aussi Jacques Isarël Émond, un membre en règle des Hells Angels de Sherbrooke, et Mario Boulé, une relation de Jacques Israël Émond et Raynald Desjardins. La commission n’a entendu que la moitié des extraits d’écoute électronique qu’elle doit entendre. Elle poursuivra leur audition mercredi.

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La Cour supérieure entend la requête du Fonds FTQ sur l’écoute électronique

MONTRÉAL – Le Fonds de solidarité, le président de la FTQ, Michel Arsenault, et un ancien administrateur lié au Fonds, Guy Gionnet, tentent toujours de convaincre la Cour supérieure d’empêcher la Commission Charbonneau d’utiliser l’écoute électronique impliquant les deux hommes. Le juge André Prévost a commencé à entendre, mardi, le fond de la question après que les requérants eurent échoué à deux reprises dans leurs tentatives de bloquer l’utilisation de cette preuve en attendant que le tribunal ne tranche sur les arguments. L’avocat des requérants, Me Jean-Claude Hébert, maintient qu’une preuve d’écoute électronique est réservée exclusivement aux procès criminels et ne peut être utilisée par une autre instance, en l’occurrence la Commission Charbonneau. Me Hébert a fait valoir que des raisons exceptionnelles sont requises pour permettre de faire de l’écoute électronique et que des précautions importantes entourent son usage, incluant un caractère secret et confidentiel quant à son contenu. Me Hébert a fait valoir qu’une utilisation abusive de l’écoute électronique, si elle était permise, par exemple pour des instances comme Revenu Québec, le ministère de la santé ou l’Autorité des marchés financiers risqueraient de transformer notre société en État policier. De plus, Me Hébert a fait valoir que les conversations entre MM. Arsenault et Gionnet, recueillies par les policiers en marge de l’enquête Diligence de la Sûreté du Québec, avaient été écartées de la preuve au procès des personnes accusées dans ce dossier parce qu’on ne les jugeait pas pertinentes et qu’elles impliquaient des tiers innocents. Dans ce contexte — et puisque la Commission Charbonneau refuse de remettre le contenu des enregistrements aux requérants avant qu’ils ne témoignent — Me Hébert estime que l’utilisation de cette preuve est inéquitable. En réplique, la procureure représentant la commission Charbonneau, Me Erika Porter, a soumis au juge Prévost que les requérants semblaient contester l’état du droit. Or, selon elle, le Fonds de solidarité et MM. Arsenault et Gionnet peuvent très bien aller de l’avant avec cette contestation mais elle a noté que la procédure qu’ils ont choisie, soit une demande de révision judiciaire, ne permet pas cette démarche et qu’il ne s’agit donc pas du bon forum pour faire valoir un tel argument. Par ailleurs, Me Porter a soutenu que Me Hébert ne pouvait invoquer le droit à la vie privée pour le Fonds de solidarité puisque ce droit ne peut être exercé que par des personnes. Enfin, l’avocate a fait valoir que la commission avait bel et bien obtenu légalement les enregistrements, invoquant des précédents établissant que des enregistrements sont une preuve comme toute autre preuve matérielle et peuvent donc être obtenus par voie de subpoena. Tout en rappelant que les commissaires ont un large pouvoir discrétionnaire quant à l’administration de la preuve et qu’ils sont les seuls juges de la pertinence de celle-ci, Me Porter a noté qu’il ne peut y avoir de meilleur reflet de la réalité que l’écoute électronique puisqu’elle offre des propos qui ne sont pas altérées par une mémoire chancelante ou l’incertitude du ouï-dire.

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Suicide assisté: un groupe réclame l’accélération d’une cause en Cour suprême

VANCOUVER – Un groupe de défense des droits civils en Colombie-Britannique demande à la Cour suprême du Canada d’entendre rapidement en appel une cause reliée au suicide assisté. L’Association des libertés civiles de la Colombie-Britannique souhaite que le plus haut tribunal se prononce sur la constitutionnalité de la loi interdisant le suicide assisté au pays. La Cour d’appel de Colombie-Britannique a statué plus tôt ce mois-ci que le suicide assisté demeure illégal dans cette province. La Cour d’appel renversait ainsi le jugement d’un tribunal de première instance qui avait conclu, l’an dernier, que la loi canadienne interdisant le suicide assisté violait les droits des citoyens gravement malades, des droits garantis par la Charte canadienne. La Cour d’appel n’a ensuite pas voulu remettre en cause la décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Sue Rodriguez, en 1993, qui validait l’interdiction de l’euthanasie au pays. L’Association des libertés civiles de la Colombie-Britannique a déposé une autorisation d’interjeter appel en Cour suprême du Canada du plus récent de la Cour d’appel de Colombie-Britannique, de même qu’une requête pour accélérer ce recours. L’organisme fait valoir que la cause est d’une urgence extrême pour les Canadiens gravement malades, dont le sort serait en suspens en attendant la décision du plus haut tribunal du pays. Elayne Shapray, atteinte de sclérose en plaques, a d’ailleurs déposé une déclaration sous serment en soutien à la requête de l’Association des libertés civiles pour que la Cour suprême accélère les procédures.

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Un candidat d’Équipe Denis Coderre décide de remettre sa démission

MONTRÉAL – À quelques jours du scrutin municipal du 3 novembre, un des candidats de l’Équipe Denis Coderre dans l’arrondissement montréalais de Saint-Léonard a remis sa démission, mardi. Robert Zambito, un ex-conseiller d’Union Montréal, aurait pris cette décision mardi, après avoir informé son chef qu’il faisait l’objet d’allégations de malversations concernant des événements qui seraient survenus en 2010. Selon Radio-Canada, M. Zambito aurait offert de l’argent, à plus d’une reprise, à un autre conseiller de son parti afin d’obtenir à rabais un terrain qui appartenait à la Ville de Montréal. Par voie de communiqué, le candidat à la mairie Denis Coderre a indiqué qu’il acceptait la démission de M. Zambito. «J’ai dit et répété à plusieurs reprises que c’est tolérance zéro en matière de malversations, qu’elles fassent ou non l’objet d’accusations, souligne M. Coderre. Même si M. Zambito clame son innocence, nous ne pouvons tolérer le moindre écart de conduire en matière d’intégrité.» Le chef d’Équipe Denis Coderre a également ajouté que lorsqu’il avait été recruté, M. Zambito avait, comme tous les candidats, rempli un questionnaire exhaustif assermenté et que rien d’irrégulier n’y apparaissait. En fin d’après-midi, la photo de M. Zambito n’apparaissait plus sur le site Web de la formation politique. C’est la deuxième fois en un peu plus d’un mois que le parti de l’aspirant maire Denis Coderre perd un de ses candidats. À la fin du mois de septembre, la formation de M. Coderre avait expulsé Mario Charpentier, qui était candidat dans l’arrondissement d’Outremont. Le Directeur général des élections du Québec venait alors d’émettre deux constats d’infraction à l’endroit de l’ex-président de la défunte Action démocratique du Québec. Il reprochait à M. Charpentier d’avoir aidé deux individus à contribuer, en 2008, à l’ADQ au-delà de la limite permise de l’époque, qui était de 3000 $.

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Procès devant jury pour Sonia Blanchette accusée du meurtre de ses trois enfants

DRUMMONDVILLE, Qc – La juge Marie-Josée Ménard a terminé son analyse des faits révélés au cours de l’enquête préliminaire de Sonia Blanchette, accusée des meurtres prémédités de ses trois jeunes enfants. La magistrate a conclu mardi que la femme de Drummondville devait être citée à un procès devant jury. Les enfants ont été trouvés morts dans l’appartement de l’accusée le 2 décembre 2012. Le contenu de l’enquête préliminaire, en lien avec les meurtres tragiques de Lorélie Desautels, Loïc Desautels et Anaïs Blanchette, respectivement âgés de 5, 4 et 2 ans, a été présenté en non-publication. Sonia Blanchette s’expose, si elle est reconnue coupable, à une peine d’emprisonnement de 25 ans sans possibilité de libération conditionnelle. Les accusations de meurtres prémédités sont maintenues puisque la juge Ménard considère que l’enquête préliminaire a laissé poindre des éléments volontaires et de préméditation en lien avec les infanticides commis en 2012. Sonia Blanchette sera de retour devant le tribunal le 15 janvier 2014. S’ensuivra ensuite la sélection des jurés. Elle demeurera détenue jusqu’à sa prochaine comparution.

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La police s’attaque à un réseau de fraudeurs basé dans la région de Montréal

MONTRÉAL – Un homme de Boucherville, identifié comme la tête dirigeante d’un réseau international de fraudeurs, a été arrêté avec 15 autres complices, mardi. Le vaste réseau de fraudeurs avait des ramifications à Montréal, Longueuil, Chambly, Magog et Laval. Le Service des enquêtes sur les crimes économiques de la Sûreté du Québec a estimé l’ampleur de la fraude à 12 millions $ et affirme avoir découvert jusqu’ici 30 000 numéros de cartes de débit qui avaient été dérobés et décryptés. Ces informations étaient ensuite réacheminées à l’étranger, où des cartes contrefaites étaient fabriquées afin d’accéder à différents comptes bancaires. Le capitaine Richard Gauthier, de la Sûreté du Québec, a précisé que de faux terminaux ont été installés en France et en Allemagne. Les données étaient captées puis retournées au Québec par courriel. La tête dirigeante, Zobair Javad, âgé de 33 ans, effectuait ensuite le nettoyage et le décryptage de ces données, à l’aide de clés de décryptage afin d’accéder aux coordonnées bancaires des personnes flouées. Selon les policiers, tout était fait à partir de domiciles situés au Québec ou dans des endroits loués et transformés en laboratoires pour le trafic des cartes. Plus de 20 perquisitions ont été menées en lien avec l’opération Lorgnette. D’autres arrestations pourraient s’ajouter ultérieurement. Les personnes arrêtées font face à des accusations de fraude, trafic de données relatives à une carte de crédit, fabrication de fausses cartes de crédit, possession non autorisée de données relatives à une carte de crédit, complot et vol. L’enquête a été initiée en août 2012 et a mobilisé plus de 150 policiers au Québec, avec le concours de l’Association des banquiers canadiens et de la Brigade des fraudes aux moyens de paiement de la Direction régionale de la police judiciaire de Paris.

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Disparition inquiétante d’un jeune homme de 19 ans à Brossard, sur la Rive-Sud

BROSSARD, Qc – Le service de police de Longueuil poursuit les recherches pour retracer Alexandre-Louis Guibeau-Gingras, âgé de 19 ans, disparu dans la nuit de vendredi à samedi. Le jeune homme a quitté à pied le motel Champlain, à Brossard, en laissant ses effets personnels dans une chambre. Il n’a pas été revu depuis. La mère du disparu a confirmé qu’il vivait toujours avec ses parents et n’a jamais fugué dans le passé. Alexandre-Louis Guibeau-Gingras s’était rendu au motel vers 21h. Un ami, qui était avec lui cette soirée-là, a mentionné que le disparu s’était peut-être brouillé avec une personne sur place, ce qui pourrait expliquer son départ. La nuit de sa disparition, il faisait tout près de zéro à l’extérieur et le jeune homme n’était pas vêtu de manière à résister bien longtemps à des températures aussi fraîches. La police parle donc d’une disparition inquiétante. Le motel Champlain est situé sur le boulevard Marie-Victorin, tout près des berges du fleuve Saint-Laurent. Policiers, maîtres-chiens et véhicules tout-terrain ont été mobilisés. Une assistance a aussi été demandée à la garde côtière pour l’inspection des berges. L’agent Martin Simard a confirmé que la police élargissait les recherches et demande également à la population de se montrer vigilante. Les résidants de ce secteur longeant le fleuve Saint-Laurent sont invités à bien vérifier leur terrain et signaler aux enquêteurs toute trace ou objet pouvant appartenir au jeune homme. Alexandre-Louis Guibeau-Gingras mesure 1,78 mètre et pèse 61 kilos. Il a les cheveux bruns courts, les yeux brun-vert et s’exprime en français. La dernière fois qu’il a été vu, il portait un kangourou noir avec capuchon sous une veste blanche rayée verte et grise, de type chemise de chasse.

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Monique Leyrac et Robert Morin parmi les récipiendaires des Prix du Québec 2013

MONTRÉAL – La chanteuse Monique Leyrac, l’artiste Marcel Barbeau, le réalisateur Robert Morin et le sociologue Marcel Fournier font partie des 13 récipiendaires des Prix du Québec 2013, décernés lundi dans les domaines de la culture et de la science. C’est bien sûr pour son apport à la chanson que Monique Leyrac a mérité le prix Denise-Pelletier. Dans la catégorie des arts visuels, le gouvernement du Québec a récompensé Marcel Barbeau, qui a aussi été l’un des signataires du «Refus global», en 1948. Aujourd’hui âgé de 88 ans, il peint et sculpte toujours. Le réalisateur Robert Morin a été récompensé pour l’ensemble de son oeuvre cinématographique. Celui qui a notamment réalisé «Requiem pour un beau sans-coeur» en 1992 lançait l’été dernier son dernier film «Les 4 soldats». En éducation, l’ancien politicien et amoureux de la langue française Paul Gérin-Lajoie a obtenu le prix Georges-Émile-Lapalme. M. Gérin-Lajoie est le dernier survivant du cabinet de Jean Lesage. Madeleine Juneau fait partie depuis 1966 de la Congrégation de Notre-Dame, une communauté religieuse. Elle a obtenu le prix Gérard-Morisset pour la muséologie, pour son action au site patrimonial de la Maison Saint-Gabriel. Le réalisateur Daniel Bertolino, qui s’est fait connaître dans le milieu grâce à de nombreux reportages et documentaires, a quant à lui reçu le prix Guy-Mauffette en télévision. Poète, romancier et auteur jeunesse, Roger Des Roches a reçu le prix Athanase-David en littérature. En sciences, les récipiendaires sont James D. Wuest (prix Marie-Victorin pour la chimie), le biochimiste Michel L. Tremblay (prix Armand-Frappier), le docteur Phil Gold (prix Wilder-Penfield pour la médecine), Roger Lecomte (prix Lionel-Boulet pour la physique), le sociologue Marcel Fournier de l’Université de Montréal (prix Léon-Gérin pour les sciences humaines et sociales) ainsi que Marguerite Mendell (prix Marie-Andrée-Bertrand pour l’économie). Les lauréats recevront officiellement leur prix lors d’une cérémonie protocolaire le 12 novembre prochain, à Québec, à l’hôtel du Parlement. Note to readers: à l’avant-dernier para., bien lire que Marcel Fournier est professeur à l’Université de Montréal

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Un homme accusé de meurtre prémédité dans une maison de chambres d’Ottawa

OTTAWA – La police d’Ottawa a déposé des accusations de meurtre prémédité, lundi, en lien avec la mort d’un homme de la ville. Mutiur Rehman, âgé de 20 ans, a été formellement accusé du meurtre d’André Boisclair. Des ambulanciers ont été appelés tôt samedi matin dans une maison de chambres située près des rues Somerset West et Lyon, où ils ont trouvé André Boisclair. L’homme de 37 ans a succombé à ses blessures lors de son transport vers l’hôpital. Un locataire de la maison de chambres a affirmé avoir été réveillé par des cris provenant d’un appartement situé à un étage supérieur. La mort d’André Boisclair est le neuvième meurtre recensé cette année dans la capitale fédérale.