Justiciers des temps modernes
Société

Justiciers des temps modernes

De jeunes avocats réinventent la pratique du droit pour ramener la justice à la portée du commun des mortels.

Une chicane au sujet de la garde des enfants : 20 000 dollars. Une poursuite pour vices cachés : 25 000 dollars. Une mésentente entre propriétaires de condos : 30 000 dollars. C’est ce qu’on peut s’attendre à payer en honoraires d’avocats lorsqu’on entreprend des procédures judiciaires.

C’est cher, trop pour une bonne partie de la population. Pas étonnant que plus de la moitié des gens se représentent désormais seuls au cours des procédures, révèle un rapport du Comité d’action sur l’accès à la justice en matière civile et familiale. Pire : en présence d’un problème de nature juridique, un Canadien sur cinq ne prend aucune mesure, convaincu qu’il n’y a rien à faire ou qu’obtenir justice exigerait trop de temps ou d’argent.

Ce n’est pas faute d’avoir besoin de conseils : le système téléphonique ne dérougit pas chaque fois que le Jeune Barreau de Montréal organise une « clinique » juridique gratuite. En octobre dernier, une centaine d’avocats ont répondu à plus de 1 500 appels.

Les grandes entreprises, les institutions publiques et les particuliers fortunés sont presque les seuls aujourd’hui à avoir les moyens de consulter un avocat. « On s’en va dans un mur, affirme Pierre Noreau, chercheur au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. On est dans un État de droit. On a besoin de services juridiques. Si on ne veut pas que le droit soit uniquement la propriété des entreprises, il faut qu’on puisse utiliser les compétences des gens susceptibles de nous aider. »

Les avocats eux-mêmes s’inquiètent, non seulement en raison du manque d’accessibilité aux services, mais aussi pour l’avenir de leur profession. Depuis des années déjà, le Jeune Barreau de Montréal tire la sonnette d’alarme : certains de ses membres peinent à trouver un boulot en sortant de l’école, et parmi ceux qui se lancent dans les affaires, bon nombre ont du mal à trouver des clients.

Si les jeunes avocats en arrachent, poursuit Pierre Noreau, « c’est parce que le modèle d’affaires dominant est basé sur une clientèle peu nombreuse et fortunée ». La profession aurait tout intérêt à réfléchir à son avenir, car ce modèle est « en train de la tuer », ajoute-t-il.

Par idéalisme, mais aussi parce qu’ils y ont vu des occasions d’affaires, de jeunes avocats ont décidé de sortir de ce modèle pour créer une pratique plus accessible et branchée sur les réalités économiques et technologiques d’aujourd’hui.

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Photo : Dominique Lafond
Ryan Hillier et Sophie Tremblay / Novalex

Travailler gratuitement la moitié du temps

Vin mousseux, petits gâteaux et bonbons à volonté. Les sucreries qui accueillent les visiteurs au cabinet Novalex, en cette soirée portes ouvertes, ne donnent qu’un minuscule aperçu de la générosité de ses avocats. Ils offrent la moitié de leurs heures de travail gratuitement à longueur d’année.

L’avocat Ryan Hillier, 31 ans, a mis fin à une brillante carrière chez Blakes, un des bureaux les plus réputés de Montréal, pour fonder ce cabinet d’un genre nouveau avec une autre avocate, Sophie Tremblay. Posé, le jeune homme s’anime lorsqu’il parle de la mission de son entreprise, alors que nous visitons son bureau du Vieux-Montréal en cette soirée où le cabinet accueille de jeunes entrepreneurs curieux d’en savoir plus sur son fonctionnement.

Pour chaque heure facturée à un client d’affaires, son cabinet accorde une heure sans frais à un autre qui n’aurait pu s’offrir ses services. Un modèle unique au Canada. Les autres cabinets permettent aux avocats de donner seulement un peu de leur temps pro bono (gratuitement).

Une des solutions pour diminuer la facture refilée aux clients : comprimer les frais d’exploitation. Pas de plancher de marbre ou d’œuvres d’art hors de prix sur les murs ni de bureau avec vue imprenable sur la ville, comme on en voit dans les grands cabinets. Les jeunes patrons ont sous-loué à bon prix un studio qui venait d’être libéré par V Média et en ont fait une aire ouverte où Ryan Hillier travaille avec ses collègues — il y a quelques pièces fermées pour rencontrer les clients en toute confidentialité. « Je paie bien mes gens, sans leur donner un salaire qui leur permettrait d’acheter une Porsche », dit-il.

Son équipe de huit personnes compte de grosses pointures, comme l’ancienne ministre péquiste Élaine Zakaïb, spécialiste du droit des affaires, et Daniel Benay, une star du droit de l’énergie et du droit commercial, dont le taux horaire flirtait avec le haut de l’échelle tarifaire lorsqu’il était associé chez McCarthy Tétrault. Les clients peuvent maintenant obtenir ses services pour 40 % moins cher.

« Quand on réduit les frais d’exploitation, on obtient une marge de manœuvre énorme. Vous n’avez aucune idée », dit Ryan Hillier avec un large sourire. « La mission des grands cabinets, c’est de donner un excellent service aux clients, mais c’est aussi de faire le plus d’argent possible. C’est un business. C’est correct, mais je ne pouvais envisager que ce serait mon objectif principal à long terme. »

Depuis son ouverture, en 2016, Novalex a accompagné pro bono plus de 76 personnes, organismes sans but lucratif et entreprises en démarrage. Parmi eux, une employée congédiée par son employeur sans préavis ni indemnité ; une femme en conflit avec sa sœur au sujet de la succession de leur mère ; et plusieurs locataires, dont une travailleuse autonome chef de famille monoparentale, chassée de son logement pour des rénovations, à qui le propriétaire n’offrait que 200 dollars de dédommagement — elle a obtenu 9 500 dollars grâce à Novalex. Les autres ont aussi vu leur litige se conclure en leur faveur et ont obtenu bien plus que s’ils avaient tenté de se défendre seuls.

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Photo : Dominique Lafond
Anne-Edma Louis / Audax avocats

Bureaux virtuels

Anne-Edma Louis, fondatrice d’Audax Avocats, a trouvé comment diminuer ses frais d’exploitation : son bureau est virtuel, ou presque. Elle occupe un petit local lumineux dans un espace de travail partagé avec d’autres PME, dans l’arrondissement de Verdun, à Montréal, un quartier éclectique où son bureau côtoie des immeubles de logements, des condos et un magasin de pièces d’auto. Pas la peine de dépenser pour un « vrai » cabinet avec enseigne, puisque ses clients n’y mettent à peu près jamais les pieds. L’avocate de 27 ans discute avec eux par Skype ou les rencontre dans des cafés ou de chics salles de conférences qu’elle loue à l’heure dans un bâtiment historique du Vieux-Montréal. « Pour un client sur deux, je suis en mesure de faire le travail sans avoir besoin de le rencontrer en personne. Seulement le quart d’entre eux insistent pour venir à mon bureau », dit-elle.

Tous les dossiers se trouvent dans un système infonuagique sécurisé, dont elle a des copies de sauvegarde, mais pas de copies papier, m’explique-t-elle. Les nouveaux clients la contactent bien souvent par Facebook ; elle communique ensuite avec eux grâce à la plateforme collaborative Slack, plus efficace que le courriel.

Sa clientèle est principalement constituée de jeunes entrepreneurs qui ont peu de moyens. Ils ne savent pas trop comment s’y prendre pour constituer leur entreprise en société ou protéger la propriété intellectuelle de leur produit, ou encore pour rédiger les contrats d’embauche. Audax Avocats réalise ces mandats à des prix fixes et, surtout, abordables — 900 dollars pour déposer une marque de commerce, par exemple, tout compris.

Elle a récemment ajouté à son site Web une boutique en ligne, où on peut se procurer des documents juridiques types (des contrats de confidentialité ou de services, par exemple) à 100 ou 200 dollars. L’acheteur les personnalise ensuite selon ses besoins en suivant les instructions fournies.

Dans le milieu conservateur du droit, cette approche dérange. « Au début, on se faisait dire qu’on allait appauvrir la profession », dit Me Louis. Mais les nouveaux modes de facturation font tranquillement leur chemin. « Il y a une partie des gens qu’on peut ainsi ramener dans le système juridique, ceux qui ne vont pas chercher d’aide parce qu’ils pensent que c’est trop cher et qui tentent de se débrouiller par eux-mêmes. D’un point de vue d’affaires, il y a une portion de marché à aller chercher là ! »

De grands cabinets l’ont compris et offrent désormais des tarifs plus bas à cette clientèle de jeunes entrepreneurs, dans le cadre de programmes qui leur sont destinés. Sauf que ces cabinets choisissent souvent les entreprises en démarrage qui présentent un bon potentiel, dans l’espoir qu’elles deviendront de grandes clientes.

Anne-Edma Louis a une autre vision : « Que le projet de l’entrepreneur soit porteur ou non, ce n’est pas à moi de le déterminer. Je travaille avec tout le monde. »

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Photo : Dominique Lafond
Alexandre Désy / OnRègle.com

Négocier… sans avocat

« On vend du temps, alors que l’on devrait vendre des solutions », dit Alexandre Désy. Cet avocat, qui est aussi titulaire d’un diplôme en gestion des affaires de HEC, ne craint pas de bousculer l’ordre établi. Avec son partenaire, Philippe Lacoursière, il a créé la plateforme OnRègle.com, qui permet de dénouer un litige en ligne… sans avocat.

Depuis son lancement, en 2016, plus de 1 200 clients l’ont utilisée pour envoyer une mise en demeure ou pour négocier une entente à l’amiable. Des propriétaires s’en servent pour exiger des loyers impayés, des acheteurs mécontents y demandent le remboursement d’un appareil défectueux, des commerçants y réclament le paiement d’une facture qui traîne.

Le service le plus populaire, l’envoi d’une mise en demeure, coûte à peine 50 dollars. Pour une négociation en ligne, OnRègle facture 2,5 % de la somme en litige à chacune des parties. Si la négociation échoue, c’est gratuit.

Le fonctionnement est simple : celui qui veut récupérer son dû invite la partie adverse à se connecter et la négociation commence. Les deux personnes en conflit peuvent faire autant d’offres et de contre-offres qu’elles le souhaitent sur la somme en litige, négocier le nombre de versements et même ajouter des éléments non financiers à la négociation, comme la réparation d’une clôture s’il s’agit d’une chicane entre voisins, par exemple.

« L’avantage de la plateforme, c’est qu’il n’y a pas d’émotions en jeu, comme lorsqu’on négocie en personne, souligne Alexandre Désy. Les gens, surtout les plus jeunes, s’attendent à pouvoir faire les choses en ligne aujourd’hui. » Obtenir justice en fait partie.

OnRègle offre un nouveau service depuis peu : parler à un avocat pour 40 dollars les 15 minutes. On remplit d’abord un formulaire en ligne qui explique en détail le problème ; OnRègle garantit une réponse dans l’heure suivante.

« Quand l’avocat appelle le client, il connaît déjà la nature du problème et peut l’aider immédiatement, en peu de temps, sans contrat et sans essayer de lui vendre ses services. » Bien souvent, les gens souhaitent régler leur litige eux-mêmes et ont simplement besoin d’être dirigés ou de valider leur démarche auprès d’un professionnel.

« Comme un procès de deux jours peut coûter 25 000 dollars à chacune des parties, si la somme en jeu est de moins de 50 000 dollars, cela ne vaut tout simplement pas la peine de se battre en cour », dit Alexandre Désy.

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Photo : Dominique Lafond
Philippe-Olivier Daniel / Podlegal

Avocat sur abonnement

Lorsqu’il travaillait dans des cabinets traditionnels, l’avocat Philippe-Olivier Daniel a pu constater à quel point la facturation à l’heure pouvait mettre de la pression sur les clients. « Ils n’osaient pas nous appeler, parce qu’ils avaient peur que le compteur se mette à tourner. Ils laissaient les problèmes s’accumuler et finissaient par nous contacter quand le feu était pris. La situation était alors stressante, pour eux et pour nous », raconte l’avocat de 32 ans. Quand il a ouvert son propre cabinet, le choix était clair pour lui : « Rien, rien, rien ne serait facturé à l’heure », dit-il.

Podlegal propose plutôt une formule d’abonnement, à 500, 800 ou 1 000 dollars par mois, selon les besoins du client. La formule la plus populaire, celle à 800 dollars, séduit surtout des entreprises en démarrage dans le domaine technologique, car elle comprend une foule de services ; Me Olivier rédige des contrats, représente ses clients lors de négociations et, avantage non négligeable, offre un mentorat illimité en droit des affaires. « Nous sommes un peu comme un service externe de droit pour eux », dit Philippe-Olivier Daniel, qui mise beaucoup sur le mentorat pour éviter les problèmes juridiques. Comme un pompier qui travaille dans la prévention des incendies.

L’abonnement Premium, à 1 000 dollars par mois, assure en plus au client des services d’avocat dans les cas de litiges commerciaux de moins de 85 000 dollars. Un avocat de Podlegal représentera le client en cour si nécessaire, après avoir tenté de régler à l’amiable.

« C’est intéressant pour une entreprise qui risque d’avoir de petits litiges avec des sous-traitants ou des fournisseurs, ou encore avec des clients qui sont de mauvais payeurs », explique Me Daniel.

Un abonnement mensuel représente un avantage non négligeable pour les clients : les coûts sont prévisibles.

Pour améliorer leur efficacité et ainsi diminuer leurs coûts de fonctionnement, les avocats de Podlegal (ils sont trois) font une utilisation raisonnée de la technologie. Ils ne consultent leur boîte de courriel que deux fois par jour, leurs clients pouvant les joindre en tout temps par une plateforme collaborative. Et ils ne perdent plus de temps à gérer leur agenda. Quiconque désire leur parler, qu’il soit client ou non, peut réserver une case horaire libre dans leur calendrier sur la plateforme en ligne Calendly.

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Photo : Dominique Lafond
Jean-Philippe Caron / CaLex Legal

Gérer par projet

Jean-Philippe Caron est l’un des rares avocats au Québec à ne pas faire payer ses clients à l’heure, même quand un procès se profile à l’horizon. Son cabinet, CaLex Legal, applique aux litiges les principes de la gestion de projet. « Quand on fait affaire avec des ingénieurs ou des architectes, ces professionnels perçoivent des honoraires et on sait à peu près à quoi s’attendre. Le même principe peut s’appliquer au droit. »

Il aborde par exemple un dossier de divorce litigieux comme un « projet » d’environ 10 000 dollars, que le client paie au moyen d’une prime mensuelle de 300 à 500 dollars, jusqu’à ce que la somme finale soit atteinte.

Si Jean-Philippe Caron réussit à régler le conflit avant le procès, par de la médiation ou une conférence de règlement à l’amiable, par exemple, il facture des honoraires supplémentaires de 750 dollars, mais réduit substantiellement la facture prévue initialement, puisque le « projet » ne s’est pas rendu devant la cour.

« J’ai réglé des dossiers de divorce pour 6 500 dollars », dit-il. C’est moitié moins que lorsqu’il facturait à l’heure ! Si l’avantage pour le client est indéniable, Jean-Philippe Caron assure y trouver également son compte. « Une petite prime mensuelle est beaucoup plus facile à payer pour le client qu’une grosse facture. J’ai moins de mauvaises créances. »

EN CHIFFRES

314 $ l’heure, c’est le tarif moyen pour les services juridiques d’un avocat qui travaille dans un cabinet d’envergure nationale et qui compte de 6 à 10 ans de pratique.

Source : sondage mené par le magazine Canadian Lawyer auprès d’avocats canadiens en 2017

54 % C’est, au Québec, le pourcentage de gens qui se représentent seuls en matière civile en Cour supérieure. En matière familiale, c’est 37 %.

Source : ministère de la Justice, 2017

69 % des Québécois croient qu’ils n’auraient pas les moyens de faire valoir leurs droits devant les tribunaux.

Source : Enquête sur le sentiment d’accès et la perception de la justice au Québec, ministère de la Justice, 2016

QU’EN PENSE LE BARREAU ?

Même le Barreau du Québec arrive à la conclusion que le modèle d’affaires basé sur la facturation à l’heure est dépassé. C’est ce qu’affirme le rapport La tarification horaire à l’heure de la réflexion, publié en 2016. L’un des auteurs, Alexandre Désy, prône une utilisation accrue de la technologie pour améliorer les processus et diversifier les modèles d’affaires.

« Le milieu du droit n’a pas encore vécu sa révolution industrielle, dit-il. Nous faisons tout à la main. Un cordonnier qui fait des souliers de cuir, ça coûte 600 dollars la paire. Pour les avoir à 30 dollars, il faut automatiser les processus. » Le jeune avocat est passé de la parole aux actes et a fondé la plateforme de négociations en ligne OnRègle.

La tarification horaire n’a pas toujours été la norme, rappelle-t-il ; elle a remplacé les tarifs forfaitaires ou mensuels à la fin des années 1980, sous la pression des clients qui voulaient des factures plus détaillées. Et sous l’influence d’avocats américains, qui avaient constaté que d’autres professionnels qui l’appliquaient avaient des revenus plus élevés que les leurs…

Selon une consultation menée par le Barreau, la tarification horaire est utilisée dans 70 % des dossiers ; 20 % sont payés à forfait et 10 % seulement selon un autre mode de facturation, tel que l’abonnement.

Dans les cas de litiges qui risquent de se retrouver en cour, la tarification à l’heure n’est pas près de disparaître, croit le bâtonnier du Québec, Paul-Matthieu Grondin. Contrairement aux services en droit des affaires, comme la constitution en société, qui représente une charge de travail prévisible, il est presque impossible de savoir si le conflit se rendra devant un juge ou s’il se réglera avant, et donc de prévoir la quantité de travail que cela exigera. Par conséquent, la plupart des avocats sont réticents à offrir autre chose qu’un tarif horaire dans ces circonstances.

Le bâtonnier admet tout de même qu’un changement de culture est nécessaire, pour limiter les procédures inutiles… et la facture refilée au client. « On doit cesser de rédiger des requêtes de 20 pages, avec tous les détails possibles, qui amènent ensuite une défense avec encore plus de détails. Beaucoup de requêtes sont déposées entre la demande initiale et le procès, la majorité pour de bonnes raisons, mais parfois pour de moins bonnes. »