À quoi s’attendre lors du deuxième procès de Donald Trump?

WASHINGTON — Le deuxième procès en destitution de l’ancien président Donald Trump, un événement sans précédent, obligera le Sénat à décider s’il doit être reconnu coupable d’incitation à l’insurrection, après qu’une foule de ses partisans en colère eut attaqué le Capitole le 6 janvier.

Si on s’attend à ce que M. Trump soit acquitté, les démocrates espèrent quand même aller chercher quelques votes républicains en associant les gestes de M. Trump à une description de l’émeute qui a fait cinq morts. La Chambre des représentants avait destitué M. Trump une semaine plus tard, le 13 janvier.

Les avocats de M. Trump prétendent que le procès ne devrait même pas avoir lieu puisque l’ancien président n’est plus qu’un simple citoyen. Ils affirment qu’il n’a pas incité à la violence quand il a demandé à ses partisans de se «battre comme des démons» pour renverser sa défaite.

Voici quelques éléments fondamentaux du procès en destitution.

COMMENT LE PROCÈS FONCTIONNE-T-IL?

Tel que prévu par la Constitution, la Chambre vote pour destituer et le Sénat organise ensuite un procès. Les deux tiers des sénateurs présents doivent voter en faveur de la destitution du président. 

La Chambre a nommé neuf «gérants» pour présenter la cause contre M. Trump devant le Sénat. L’équipe de M. Trump disposera d’un temps égal pour le défendre.

Le juge en chef de la Cour suprême des États-Unis supervise habituellement le procès d’un président. Comme M. Trump n’est plus au pouvoir, le procès sera présidé par le sénateur démocrate du Vermont Patrik Leahy. M. Leahy est le sénateur le plus ancien du parti majoritaire.

Au moment du vote, chaque sénateur se lèvera pour annoncer sa décision: coupable ou non coupable.

COMBIEN DE TEMPS DURERA LE PROCÈS?

Probablement plus d’une semaine.

L’entente entre les leaders du Sénat accorde jusqu’à 16 heures à chaque camp pour présenter sa position, à compter de mercredi, avec un maximum de huit heures d’arguments par jour. Les sénateurs pourront poser des questions et du temps pourra être ajouté pour différentes procédures.

En vertu de cette entente, le procès débutera mardi avec un débat de quatre heures sur la constitutionnalité du procès. Le Sénat votera ensuite sur l’abandon des accusations contre M. Trump. Si ce vote échoue, comme on s’y attend, les gérants de la Chambre présenteront leur position mercredi et jeudi.

Les avocats de M. Trump devraient prendre la parole vendredi et samedi. Un vote final pourrait donc avoir lieu la semaine prochaine.

Le premier procès en destitution de M. Trump avait duré trois semaines. Il avait alors été acquitté d’avoir utilisé son pouvoir pour faire pression sur l’Ukraine pour qu’elle enquête sur Joe Biden.

Le procès devrait être beaucoup plus rapide cette fois: l’affaire est moins compliquée, les sénateurs étaient au Capitole au moment de l’insurrection et les démocrates veulent aller de l’avant avec des priorités comme la confirmation des nominations de M. Biden et la lutte à la pandémie.

Y AURA-T-IL DES TÉMOINS?

Ça semble peu probable pour le moment, mais ça pourrait changer pendant le procès. M. Trump lui-même a refusé de venir témoigner.

Les démocrates croient que les images vues par la planète entière suffisent, d’autant plus que les sénateurs ont eux-mêmes été témoins des événements.

POURQUOI UN PROCÈS SI M. TRUMP N’EST PLUS AU POUVOIR?

Les républicains et les avocats de M. Trump croient que le procès est inutile et même anticonstitutionnel, puisque M. Trump n’est plus président et qu’il ne peut pas être chassé du pouvoir. Les démocrates ne sont pas d’accord, rappelant notamment que la Chambre a destitué M. Trump sept jours avant l’assermentation de Joe Biden.

Si M. Trump est destitué, le Sénat voterait une deuxième fois pour l’empêcher de jamais briguer les suffrages de nouveau. Les démocrates estiment que ce serait une punition appropriée.

Les démocrates affirment aussi que ce procès est nécessaire pour indiquer aux prochains présidents qu’ils ne peuvent faire ce qu’ils veulent en janvier, simplement parce qu’ils s’apprêtent à quitter le pouvoir.

QUELS SERONT LES ARGUMENTS DES AVOCATS DE M. TRUMP?

Ils font valoir, dans un document déposé lundi, que le procès est anticonstitutionnel, que M. Trump n’a rien fait de mal et qu’il n’a pas provoqué l’insurrection quand il s’est adressé à ses partisans le 6 janvier.

Même si les gérants nommés par la Chambre estiment que M. Trump est «uniquement» responsables de l’attaque contre le Capitole, les avocats de l’ancien président estiment que les émeutiers ont agi par eux-mêmes. Ils affirment que M. Trump se prévalait du premier amendement quand il a contesté (faussement) l’issue du vote et qu’il a dit à ses partisans de se battre — un terme, selon eux, souvent utilisés lors des discours politiques.

Le document s’en prend aux gérants eux-mêmes, en leur reprochant d’être obsédés par M. Trump et «égoïstes», et de vouloir le destituer à des fins politiques.

L’élection n’a été entachée d’aucune fraude, contrairement à ce que M. Trump a prétendu pendant les semaines qui ont suivi le vote et à ce qu’il a dit à ses partisans avant l’insurrection.

ET SI TRUMP EST ACQUITTÉ?

Un deuxième acquittement en destitution serait une grande victoire pour M. Trump. Cela démontrerait notamment le pouvoir immense qu’il conserver malgré tout au sein du Parti républicain.

Deux sénateurs, le démocrate Tim Kaine et la Virginie et la républicaine Susan Collins du Maine, ont évoqué une motion de censure quand il est devenu apparent que M. Trump serait acquitté.

M. Kaine a dit que l’idée d’une motion de censure «circule et pourrait se révéler utile éventuellement».

– Par Mary Clare Jalonick, The Associated Press

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