MONTRÉAL — Revenu Québec annonce qu’un organisme sans but lucratif (OSBL) de Montréal, Cercle réciproque, ainsi que son unique dirigeant, Jean-Paul Labaye, un promoteur de l’échangisme, ont été condamnés à payer des amendes qui totalisent plus de 1,406 million $.
M. Labaye a aussi été condamné à une peine d’emprisonnement de 12 mois.
L’organisme a fait les manchettes dans le passé alors qu’il exploitait un bar à Montréal dont les activités étaient celles d’un club de type échangiste, sous le nom l’Orage.
Le fisc québécois précise que M. Labaye, qui est âgé de 63 ans, a reconnu les faits et plaidé coupable le mois dernier, en son nom et celui de l’organisme, à 16 chefs d’accusation.
Grâce à un signalement reçu du public, une enquête de Revenu Québec a permis d’établir qu’entre 2015 et 2018, l’OSBL a omis de déclarer et de remettre à Revenu Québec les taxes de vente qu’elle a perçues. Le total des droits éludés s’élève à près de 231 400 $.
L’organisme a également négligé de payer l’impôt lié à ses activités pour les années d’imposition 2015 à 2018 au provincial et les années 2016 à 2019 au fédéral.
Lors de l’enquête, Revenu Québec a effectué des perquisitions au lieu d’affaires de l’organisme, sur la rue Saint-Hubert, à Montréal. L’enquête a également permis d’obtenir des autorisations judiciaires permettant de saisir des documents contenant des données comptables reliées à l’exploitation de l’OSBL.
