Insultes racistes à sa voisine: un homme devra payer des dommages

MONTRÉAL — Pour ses insultes racistes et ses comportements méprisants, un Québécois s’est fait ordonner de payer des dommages à sa voisine d’origine haïtienne.

Dans sa décision rendue fin juin, le Tribunal des droits de la personne a condamné l’homme à lui payer 5000 $ en dommages moraux et 1000 $ à titre de dommages punitifs.

Il a nié les faits, mais son témoignage n’a pas convaincu le juge du Tribunal des droits de la personne, Doris Thibault.

Dans cette affaire, la femme d’origine haïtienne habite depuis 2011 avec son mari à Vaudreuil-Dorion. Le voisin dont elle se plaint habite dans la maison située juste en face de la sienne.

Elle a relaté que leurs relations de voisinage sont «difficiles» depuis 2016.

Après que son véhicule eut été vandalisé à plus d’une reprise, elle installe un système d’alarme et de caméras de surveillance à la suggestion des policiers. En réponse à ces installations, l’homme achète de fausses caméras chez Dollarama et les pointe sur la maison de sa voisine, prétendant qu’il est également victime de vandalisme.

Puis il y a eu cet événement de mai 2018 relaté par Madame: son voisin roulait rapidement derrière elle en voiture et, arrivé à sa hauteur, lui-même et son passager lui ont crié: «Houba Houba».

De retour chez elle, Madame communique avec les policiers, car elle a peur. 

Puis, en septembre, la porte de sa maison fut forcée et son logement vandalisé, ses biens se retrouvant sens dessus dessous. Après avoir contacté la police, elle sort de la maison. Elle fait un autre appel et parle alors en créole. Elle témoigne que son voisin lui crie «espèce de babouin, apprends à parler français». Son mari, qui assiste à la scène, rapporte avoir entendu les mêmes propos.

«Elle témoigne que sa vie est devenue infernale, car elle ne dort plus et ne sort presque plus de la maison. Elle ajoute que les rares fois où elle sort de la maison, Monsieur fait du bruit pour attirer son attention et l’humilier», lit-on dans le jugement.

Elle porte plainte peu après à la Commission des droits de la personne.

Son voisin porte alors plainte à la police, l’accusant d’avoir voulu écraser son chat avec sa voiture et lui réclame 15 000 $ en dommages devant la Cour du Québec «pour réception de mises en demeure, fausses allégations et harcèlement criminel». Cette demande est rejetée.

Au procès devant le Tribunal des droits de la personne, le juge Thibault n’a pas cru l’homme: «lors de son témoignage, il nie globalement les faits et se présente comme une victime des multiples plaintes portées contre lui par Madame. Il témoigne souhaiter avoir de bonnes relations de voisinage, mais ses comportements démontrent le contraire. Il entretient les conflits».

Son témoignage est de plus contradictoire, et ses comportements «hostiles» démontrent plutôt «une volonté de l’agresser, de l’intimider», écrit le juge.

Le Tribunal retient qu’à deux reprises, il a tenu des propos discriminatoires envers sa voisine, qui ont porté atteinte à son droit à la dignité. «Il a cherché à l’humilier par des propos méprisants.»

Pour le magistrat, il ne fait aucun doute que Madame a subi un préjudice moral important à la suite des propos et comportements dénigrants, irrespectueux et injurieux à caractère raciste. Il ordonne ainsi une compensation financière et estime que les dommages punitifs octroyés seront suffisants pour le «dissuader» de récidiver.

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