Le dernier rempart de protection du chevalier cuivré tiendra-t-il le coup?

CONTRECOEUR, Qc — Si son nom est synonyme de noblesse et de force, le chevalier cuivré ne demeure qu’un vulnérable poisson dont la survie est hautement menacée. Une espèce unique au Québec que la loi devrait protéger, mais qui pourrait être rayée de la surface de la Terre par un projet de terminal maritime soutenu par Québec et Ottawa, craignent des groupes écologistes.

À la toute première ligne du Plan de rétablissement du chevalier cuivré au Québec 2012-2017, rédigé par la Direction générale de l’expertise sur la faune et ses habitats du ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec en juin 2012, on lit: «Le chevalier cuivré est le seul poisson ayant une aire de répartition exclusive au Québec».

On ne retrouve ce poisson nulle part ailleurs sur la planète que dans un tronçon restreint du fleuve Saint-Laurent et quelques affluents comme la rivière Richelieu, où il se reproduit. En avril 1999, le Québec a fait de ce chevalier cuivré la toute première espèce faunique à obtenir le statut officiel d’espèce menacée en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables. Une vingtaine d’années plus tard, le projet de terminal maritime à Contrecoeur, piloté par l’Administration portuaire de Montréal (APM), pourrait sonner le glas du valeureux chevalier.

Le 1er mars dernier, le ministre fédéral de l’Environnement et du Changement climatique, Jonathan Wilkinson, a donné son feu vert au projet à la suite du dépôt du rapport de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada qui concluait que le chantier de construction et l’arrivée massive de navires-cargo «n’est pas susceptible d’entraîner des effets environnementaux négatifs importants lorsque les mesures d’atténuation sont prises en compte».

Pourtant, le «Moxostoma hubbsi», de son nom scientifique, est aussi inscrit à l’annexe 1 de la liste fédérale des espèces en péril depuis 2007. Une mention qui, selon l’article 58 de la Loi sur les espèces en péril (LEP), entraîne une interdiction «de détruire un élément de (son) habitat essentiel».

Pour le biologiste Pierre Dumont, qui a travaillé 30 ans au ministère québécois de la Faune et des Parcs et a consacré des décennies d’efforts pour sauver le chevalier cuivré, ce que le fédéral fait est illégal.

«Ce qu’on est en train de faire, c’est de permettre la destruction d’un habitat essentiel d’une espèce en péril», résume-t-il. Un geste qui viole non seulement les lois canadiennes, mais aussi la Convention sur la diversité biologique signée à Rio de Janeiro, au Brésil, en 1992. Le secrétariat de la convention mondiale est même situé à Montréal depuis 1996.

La directrice générale du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), Geneviève Paul, se dit aussi «consternée» devant une telle autorisation. La mission du CQDE vise à s’assurer du respect des règles législatives en matière d’environnement et l’organisme soulève de sérieux doutes face à la manière dont se développe le projet de Contrecoeur.

Arrêté ministériel

Avant même d’en arriver à l’évaluation du projet de terminal maritime, le gouvernement fédéral aurait dû protéger tout l’habitat essentiel du chevalier cuivré depuis décembre 2012. Encore une fois, selon l’article 58 de la LEP, Ottawa a l’obligation de décréter un arrêté ministériel «dans les 180 jours» suivant le dépôt du programme de rétablissement de l’espèce.

Il aura malgré tout été nécessaire d’attendre le dépôt d’une requête judiciaire par la section québécoise de la Société pour la nature et les parcs du Canada (SNAP Québec) et le CQDE pour forcer le fédéral à respecter sa propre loi. Ce n’est finalement que le 20 février dernier qu’un projet d’arrêté ministériel a été publié dans la Gazette du Canada par Pêches et Océans, mais assorti d’une consultation publique et d’un commentaire qui a laissé pantois les représentants des deux groupes écologistes.

D’une part, le biologiste et directeur général de la SNAP Québec, Alain Branchaud, accuse Ottawa de chercher à gagner encore du temps avec une consultation factice. Il n’y a absolument rien à débattre à ce stade-ci, fait-il remarquer, puisque l’habitat essentiel a déjà été désigné et que toutes les consultations sur ce sujet ont eu lieu il y a longtemps.

«Le gouvernement qui a déjà huit ans de retard cherche à gagner du temps pendant qu’il s’empresse d’approuver le projet de terminal maritime à Contrecoeur avec l’idée de ne pas avoir à faire face à l’exercice de la loi», fulmine M. Branchaud en qualifiant le stratagème de «scandaleux».

D’autre part, le projet d’arrêté ministériel était accompagné d’un commentaire qui «mine la crédibilité du processus», aux yeux de Geneviève Paul de la CQDE. Ledit commentaire reconnaît que le projet de port aura «des répercussions sur les poissons et leur habitat, y compris le chevalier cuivré et son habitat essentiel», mais ajoute que selon les informations qu’il détient, le ministère croit que «ces impacts peuvent être évités, atténués et compensés».

Geneviève Paul y voit encore une fois un signe que «les dés sont pipés», mais elle garde espoir que le dernier rempart tiendra le coup.

Le dernier rempart

La fameuse dernière ligne de défense pour protéger le chevalier cuivré de l’extinction, c’est l’article 73 de la Loi sur les espèces en péril. De l’avis d’Alain Branchaud, «ça va être difficile de satisfaire les exigences» de cet article lorsque l’Administration portuaire de Montréal va déposer sa demande d’autorisation de détruire l’habitat essentiel du chevalier cuivré.

D’après le texte de loi, il n’existe que trois objectifs pour lesquels Ottawa peut accorder une telle intervention. Le projet doit avoir une vocation scientifique; l’activité doit profiter à l’espèce ou améliorer ses chances de survie; l’activité «ne touche l’espèce que de façon incidente».

Les groupes écologistes ont bien l’intention de s’assurer que l’article 73 soit respecté même s’ils doivent faire appel aux tribunaux pour rappeler le gouvernement à l’ordre. Pour justifier ses plus récentes prises de position, Ottawa s’appuie sur des promesses de compensations de la part de l’APM. Un argument «bidon», déplore le biologiste Pierre Dumont.

«On ne peut pas construire un habitat dans le fleuve! S’il n’y a pas d’autres endroits comme ceux-là, c’est parce que les conditions ne le permettent pas», martèle cet expert qui se dit bouleversé par ce dossier. Lui et de nombreux autres scientifiques mobilisés depuis des décennies ont réussi l’exploit de donner un nouveau souffle à la population de chevalier cuivré. Depuis peu, on observe de plus en plus de jeunes adultes, ce qui laisse croire enfin à une relève et une possible autonomie de l’espèce.

Pour ne pas saper des décennies de travail, Geneviève Paul plaide en faveur du principe de précaution. Son collègue Alain Branchaud renchérit: «Il n’y en a pas d’autre population de chevalier cuivré dans le monde, c’est la seule et unique, on ne peut pas se tromper.»

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