La Cour d’appel fédérale entendra des recours contre Northern Gateway dès jeudi

VANCOUVER – L’audition de nombreux recours contestant l’approbation par le gouvernement fédéral du projet d’oléoduc Northern Gateway commencera jeudi devant la Cour d’appel fédérale à Vancouver, en Colombie-Britannique.

Ces recours devraient attirer l’attention sur le processus d’évaluation environnementale du fédéral et son obligation de consulter les Premières Nations.

Huit groupes autochtones, quatre organisations écologistes et un syndicat sont à l’origine des recours, qui seront entendus par la cour sur une période de six jours.

Les plaignants feront notamment valoir que l’Office national de l’énergie, chargé de passer en revue le projet, n’a pas analysé de manière adéquate les risques que l’oléoduc proposé ferait courir à la faune et aux océans, et a écarté les principales inquiétudes des Premières Nations dans ce dossier.

Le gouvernement fédéral a accepté les recommandations du comité avec plus de 200 conditions et, en juin 2014, a donné le feu vert au projet de 7 milliards $, qui permettrait de transporter le pétrole brut issu des sables bitumineux de l’Alberta jusqu’à la côte de la Colombie-Britannique.

Le procureur général du Canada, Northern Gateway Pipelines Limited Partnership et l’Office national de l’énergie sont cités comme défendeurs dans les recours.

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