QUÉBEC – Le Barreau du Québec s’enfonce dans la crise et accuse la bâtonnière suspendue, Lu Chan Khuong, de verser dans la «théorie du complot» pour tenter de réintégrer ses fonctions.
La procédure entamée par Me Khuong «est remplie de faits erronés, de faussetés et d’éléments tendancieux», peut-on lire dans le communiqué diffusé par le Barreau, jeudi, en réplique à la poursuite intentée la veille par la bâtonnière contre les administrateurs de l’ordre professionnel.
Le Barreau du Québec «conteste vigoureusement les allégations qui portent atteinte à la réputation de l’institution, à la réputation de ses administrateurs» et «entend se défendre en Cour supérieure et faire valoir tous ses droits», souligne le communiqué.
En entrevue à La Presse Canadienne, le vice-président du conseil d’administration du Barreau, Me Louis-François Asselin, a soutenu que les arguments invoqués par la bâtonnière selon lesquels elle a été victime d’une manoeuvre malicieuse et illégale de la part des administrateurs ne tiennent pas la route.
«Sa théorie du complot est inventée, c’est cousue de fil blanc, il n’y a rien là-dedans qui tient la route d’aucune façon», a soulevé Me Asselin.
Pendant qu’elle échafaude des théories fumeuses, Me Khuong passe sous silence le véritable enjeu de cette cause, a poursuivi l’avocat.
«Depuis trois semaines, Me Khuong a amené ce débat sur à peu près tous les plans imaginables, a-t-il dit. On est complètement à côté du seul élément (en litige), qui est un manquement à l’éthique.»
Suspendue depuis le début du mois, la bâtonnière s’adresse au tribunal dans l’espoir de réintégrer ses fonctions. Elle exige, de surcroît, 95 000 $ aux administrateurs à titre de dommages exemplaires.
Me Khuong se dit victime «d’une basse stratégie électorale» visant à lui faire perdre son poste de bâtonnière et reproche aux administrateurs du Barreau de «mépriser le choix démocratique des électeurs et ce, par la création d’un c.a. obscur, parallèle et illégal». Elle accuse aussi les administrateurs de la traiter comme une «criminelle».
Face à la «mauvaise foi» des administrateurs et à leurs décisions «hautement répréhensibles», Me Khuong «sollicite la permission de réintégrer immédiatement son poste de bâtonnière avec tous ses attributs», mentionne la poursuite.
L’audition de la cause aura lieu au palais de justice de Québec le 29 juillet.
Élue le 22 mai dernier avec l’appui de 63 pour cent des membres du Barreau, Me Khuong s’est fait intimer l’ordre de démissionner par le conseil d’administration dès le 1er juillet, à la suite de la publication d’un article révélant qu’elle avait fait l’objet d’une plainte policière pour vol à l’étalage en avril 2014.
Même si le dossier a été déjudiciarisé en juin 2014 _ une procédure en principe confidentielle _ et que Me Khuong a toujours plaidé son innocence, le Barreau du Québec a estimé que l’incident était «incompatible» avec la fonction de bâtonnière.
De fait, cette fonction «requiert un très haut niveau d’intégrité et de probité (…) au même titre qu’un juge ou un ministre», a expliqué Me Asselin.
La bâtonnière a refusé de quitter son poste et est depuis suspendue.
Dans sa requête, elle prétend que des membres du c.a. ont «coulé» à la presse l’information portant sur son passé judiciaire dans le but de la mettre dans l’embarras et provoquer son départ. Ce faisant, d’après la poursuite, «les fautifs ont violé sans vergogne» leur serment de discrétion, leur obligation de confidentialité ainsi que la confidentialité rattachée au Programme de traitement non judiciaire.
Me Asselin dément avec fermeté cette allégation.
«Elle prétend qu’il y a eu du coulage et croyez-moi, du coulage, il n’y en a pas eu de la part du conseil d’administration, d’aucune façon», a-t-il insisté.
Signée par Me Jean-François Bertrand, la requête avance que le c.a. du Barreau ne dispose d’aucun pouvoir pour suspendre ou destituer son président élu.
Me Khuong n’a pas que des détracteurs, loin de là. Quelque 140 avocats ont signé une requête pour forcer la tenue d’une assemblée générale extraordinaire, assemblée qui se tiendra le 24 août à Laval.
«Nous sommes tous très préoccupés des gestes posés et des résolutions adoptées par les administrateurs du Barreau, le 1er juillet 2015. Ces résolutions ne reposent sur aucun fondement juridique», a déclaré le porte-parole du groupe, Me Jimmy Troeung, dans un communiqué, jeudi.
«Par l’adoption de la résolution suspendant la bâtonnière du Québec, Me Lu Chan Khuong, de ses fonctions, les administrateurs du Barreau ont bafoué un droit fondamental dont jouissent les membres du Barreau, soit celui d’élire le président de l’Ordre, le seul à être élu au suffrage universel», a-t-il ajouté.
Le groupe entend soumettre aux membres une résolution invitant le conseil d’administration à réclamer de la ministre de la Justice et du syndic du Barreau la tenue d’une «enquête sérieuse» pour découvrir «la ou les source(s) des bris de confidentialité» à l’origine de la crise.
Me Khuong compte sur les appuis de plusieurs avocats, dont Me Jean-Pierre Ménard, Me Anne-France Goldwater et Me Julius Grey.
