QUÉBEC – La police procède mercredi matin, à Québec, à trois perquisitions reliées à la contrebande de cigarettes.
Neuf personnes ont été interpellées et sont actuellement rencontrées par les enquêteurs. Elles pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt du tabac.
L’enquête sur ce réseau de contrebande de tabac a été amorcée en août dernier à la suite de la réception d’informations du public. Elle s’inscrit dans le cadre du programme Actions concertées pour contrer les économies souterraines (ACCES) coordonné depuis 2001 par le ministère de la Sécurité publique du Québec.
Ce programme a notamment pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac et d’assurer le respect des lois.
L’opération de mercredi a été dirigée par le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec (SQ), assisté des policiers du Service de police de la Ville de Québec (SPVQ).
