Trans Mountain: un ex-juge pour guider les consultations avec les Autochtones

OTTAWA — Le gouvernement libéral de Justin Trudeau songe à retenir les services d’un ancien juge pour guider de nouvelles consultations avec les Premières Nations au sujet de l’expansion de l’oléoduc Trans Mountain, selon une source gouvernementale.

Le mois dernier, la Cour d’appel fédérale avait annulé l’approbation du projet, affirmant que les communautés autochtones n’avaient pas été consultées de manière appropriée et dénonçant le manque d’attention accordée à l’impact environnemental lié à l’augmentation du trafic maritime au large des côtes de la Colombie-Britannique.

Le gouvernement réfléchit toujours à la possibilité de porter cette décision en appel, mais examine aussi les différents moyens d’obtempérer aux ordres du tribunal afin de relancer les travaux le plus rapidement possible.

Une source gouvernementale a indiqué que l’un de ces moyens pourrait être l’embauche d’un ex-magistrat, possiblement un juge de la Cour suprême du Canada à la retraite, afin de conseiller le fédéral sur la façon adéquate de consulter les Premières Nations pour respecter les exigences de la Cour d’appel.

Les libéraux prévoient annoncer les prochaines étapes de leur plan pour remettre le projet sur les rails avant la fin du mois de septembre.

Le gouvernement veut que le sort de l’oléoduc soit fixé au cours des six à huit prochains mois, soit avant les élections provinciales en Alberta et les prochaines élections fédérales, qui auront respectivement lieu en mai et octobre 2019.

Dans la même catégorie
Boutique Voir & L'actualité

Obtenez jusqu’à 40% de plus pour votre prochaine sortie