WASHINGTON — Les campagnes du président Donald Trump et de son rival démocrate Joe Biden se constituent une armée d’avocats puissants pour se préparer à la possibilité que la course à la Maison Blanche se décide non pas aux urnes, mais devant les tribunaux.
Les deux équipes élaborent des projets de plaidoiries, des mémoires et des notes pour aborder des scénarios qui ressemblent davantage à des cas hypothétiques à l’école de droit qu’à de réelles éventualités en démocratie.
Des dizaines d’avocats des républicains et des démocrates s’affrontent déjà devant les tribunaux à travers les États-Unis à propos des échéances du vote par correspondance et d’autres enjeux causés par la pandémie de coronavirus.
Et alors que Donald Trump tente de semer le doute sur la légitimité de l’élection du 3 novembre, les deux partis ont mis en place des opérations juridiques d’envergure pour se préparer à la possibilité que le résultat de l’élection atterrisse à la Cour suprême.
« Nous nous préparons à cela depuis plus d’un an, a déclaré l’avocat en chef du Comité national républicain, Justin Riemer, à l’Associated Press. Nous travaillons avec la campagne sur notre stratégie de préparation du recomptage, les activités du jour du scrutin et notre stratégie de litige. »
Du côté démocrate, le programme de protection électorale de la campagne Biden comprend une équipe spéciale du contentieux impliquant des centaines d’avocats dirigés par Walter Dellinger, solliciteur général par intérim de l’administration Clinton, et Donald Verrilli, solliciteur général sous le président Barack Obama, entre autres. Bob Bauer, ancien avocat du président Obama à la Maison Blanche, et l’avocat général de la campagne Biden, Dana Remus, se concentrent sur la protection des droits des électeurs, qui ont fait la queue dans les bureaux de vote à travers le pays, convaincus que l’élection présidentielle sera décidée par leurs bulletins de vote.
Les leçons de l’élection de 2000
Les deux parties se fient à l’expérience de l’élection de 2000, qui avait finalement été tranchée par la Cour suprême dans la cause Bush c. Gore. Mais cette année, étant donné que le président Trump a répété des allégations non fondées sur la possibilité qu’il y ait de la fraude électorale avec les nombreux votes par correspondance, les avocats se préparent à un retour devant le plus haut tribunal du pays.
Et, dans une tournure extraordinaire, le président a fait pression sur les élus du Sénat pour qu’ils confirment le plus rapidement possible la nomination de la juge Amy Coney Barrett à la Cour suprême pour que le tribunal puisse avoir ses neuf membres en vue d’un différend électoral. Si tout se passe comme prévu, la juge Coney Barrett devrait être confirmée lundi pour remplacer la défunte juge Ruth Bader Ginsburg.
La course est déjà considérée comme la plus litigieuse de l’histoire américaine, avec quelque 260 poursuites judiciaires découlant de la pandémie de coronavirus.
Dans les coulisses, M. Trump et les républicains ont mis sur pied une équipe juridique qui comprend Jay Sekulow, l’un des principaux avocats du président lors du procès de destitution et de l’enquête du procureur spécial sur la Russie, qui est un plaideur expérimenté devant la Cour suprême. Les républicains ont embauché des dizaines d’avocats et retenu les services de cabinets nationaux de premier plan pour contester les efforts des démocrates visant à élargir l’accès au scrutin dans les principaux États clés.
Des milliers d’avocats bénévoles se sont inscrits notamment pour aider aux activités du jour du scrutin et à l’observation des sondages, a déclaré M. Riemer. Un groupe appelé Lawyers for Trump, dont le conseil consultatif comprend le procureur général du Texas Ken Paxton et l’avocat de M. Trump Rudy Giuliani, recrute des avocats à la retraite et des étudiants en droit. Jones Day fait partie de l’un des plus importants cabinets d’avocats qui devraient jouer un rôle. L’avocat Will Consovoy, qui a représenté M. Trump dans son combat de longue date pour empêcher un haut procureur de New York d’obtenir ses déclarations de revenus, est également susceptible d’être un acteur clé dans toute bataille juridique.
Un minimum de préparation requis
M. Riemer souligne que le parti ne pourrait pas se réveiller le jour du scrutin pour demander à un avocat de les représenter.
C’est presque ce qui est arrivé en 2000. Barry Richard, qui représentait George Bush lors du recomptage en Floride de 2000, a reçu un appel le lendemain de l’élection pour lui demander s’il pouvait aider et a dû se démener pour rassembler rapidement une équipe, a-t-il rappelé.
« Les choses étaient bien différentes à l’époque. Nous n’avions aucun précédent de candidats qui se dotaient d’avocats pour les élections présidentielles, donc tout éclaté le soir des élections », a indiqué M. Richard.
Joe Biden a également créé une cellule de crise juridique pour lutter contre la suppression du vote et s’assurer que le dépouillement s’effectue correctement, selon sa campagne.
Elias vient en aide aux démocrates
Une autre équipe qui lutte contre les problèmes d’accès des électeurs dans les tribunaux à travers le pays est dirigée par l’avocat bien connu Marc Elias, du cabinet d’avocats Perkins Coie, qui occupe une place importante dans les cercles démocrates et qui est devenu une bête noire des républicains.
« Lorsque les démocrates veulent faire basculer les élections en leur faveur en dehors des urnes, qui appellent-ils ? Marc Elias et Perkins Coie », est-il écrit sur le site web du Comité national républicain.
Les républicains accusent M. Elias et les démocrates d’essayer d’utiliser la pandémie pour truquer les élections en supprimant les garanties contre la fraude.
M. Elias et son équipe ont intenté des poursuites pour forcer les États à prolonger l’échéance pour la collecte des bulletins de vote par la poste, entre autres choses. Dans l’un de ces cas, la Cour suprême a autorisé cette semaine la Pennsylvanie à compter les bulletins de vote par correspondance qui seront reçus jusqu’à trois jours après l’élection du 3 novembre.
L’avocat a longtemps été le visage public des contestations juridiques démocrates, agissant en tant que conseiller juridique de la campagne d’Hillary Clinton en 2016 et de John Kerry en 2004. Il envoie des mises à jour régulières sur les développements de ses poursuites à près de 150 000 abonnés sur Twitter, ainsi que des conseils pour voter. Il en profite aussi pour s’en prendre au président Trump et ses collègues républicains.
« Être qualifié de « valet du parti » par un avocat de Donald Trump est un insigne d’honneur que je porterai fièrement toute une vie », a-t-il écrit dans un micromessage cette semaine.
