Une raffinerie de Lévis condamnée à 500 000 $ d’amende par Environnement Canada

La raffinerie Jean-Gaulin d’Énergie Valero, située à Lévis, a été condamnée à une amende de 500 000 $ pour des violations aux lois environnementales.

Elle a rejeté de façon accidentelle en 2008 quelque 200 000 litres de mazout lourd dans le ruisseau de la ferme Chapais, a indiqué Environnement Canada. Une infime partie a cheminé jusqu’au fleuve Saint-Laurent.

Elle a ensuite commis à six reprises la même infraction, soit de ne pas respecter un ordre d’Environnement Canada visant à nettoyer le cours d’eau où vivent des poissons et à faire les suivis environnementaux requis.

Le 24 février dernier, Énergie Valero – Raffinerie Jean-Gaulin, anciennement Ultramar ltée, a plaidé coupable aux six chefs d’accusation.

L’amende de 500 000 $ est répartie comme suit: 120 000 $ pour avoir contrevenu à un ordre donné par un agent et 380 000 $ en raison des avantages financiers retirés par la perpétration des infractions.

Les travaux de nettoyage nécessaires ont depuis été en très grande partie réalisés, a indiqué en entrevue Stéphan Dinel, le directeur régional responsable de l’application de la loi à Environnement et Changement climatique Canada.

La totalité du montant sera versée au Fonds pour dommages à l’environnement, administré par Environnement Canada.

L’entreprise Énergie Valero Inc. sera également inscrite au Registre des contrevenants environnementaux.