La succession d’un grand-oncle ou la prime d’assurance d’un parent n’attend peut-être que vous. Quelques secondes suffisent pour vérifier, grâce au Registre des biens non réclamés, qui est un peu le grenier des Québécoises et des Québécois.
Vous pouvez accéder au registre en quelques étapes simples.
Les clés
Le registre est un outil de recherche qui permet de naviguer parmi 400 000 biens d’une valeur d’environ 380 M$.
Pour lancer la chasse au trésor, il suffit d’entrer l’une de ces clés :
- votre nom ou celui d’un proche, vivant ou décédé;
- le nom d’une entreprise liée à vous ou à un proche;
- le numéro de référence que vous avez peut-être reçu.
En plus de lire les avis publics et de chercher dans le registre, vous pouvez aussi consulter la liste des produits financiers qui pourraient vous appartenir dans l’espace personnalisé Mon dossier pour les citoyens.
Le contenu du coffre
L’argent et les biens rassemblés dans le registre peuvent avoir plusieurs formes. Des produits d’assurance vie, des sommes provenant de régimes de retraite, des successions, des comptes de placement, des biens déposés dans des coffrets de sûreté et des biens de sociétés dissoutes composent la cagnotte.
Le saviez-vous?
Revenu Québec remet en moyenne 32 M$ par année à des propriétaires de biens non réclamés.
Oui, Revenu Québec perçoit les impôts et les taxes, mais son rôle est beaucoup plus large. En plus de soutenir les citoyens dans la compréhension et l’accomplissement de leurs responsabilités fiscales, Revenu Québec est aussi administrateur provisoire des biens non réclamés et, à ce titre, il en recherche les propriétaires légitimes afin de leur rendre leurs biens.
Tout est en place pour que les citoyens soient pleinement informés de leurs droits et qu’ils puissent facilement réclamer ce qui leur est dû.
Rester à l’affût
Il se peut que vous ayez déjà consulté le registre sans rien trouver. Puisque des biens y sont ajoutés chaque semaine, il peut toutefois être payant de retourner y jeter un œil. Une visite annuelle suffit amplement, car les biens de moins de 500 $ peuvent être réclamés pendant 10 ans et ceux de 500 $ ou plus peuvent l’être indéfiniment.
Où vont les sommes non réclamées?
Lorsque Revenu Québec ne parvient pas à en retrouver les propriétaires ou les héritiers, les sommes provenant des biens non réclamés sont transférées au Fonds des générations, qui a pour objectif de réduire la dette du Québec pour les générations à venir.
Ce contenu a été produit par Mishmash Studio de marques en collaboration avec l’annonceur. Les journalistes de L’actualité n’ont pas été impliqués dans la production de ce contenu.
