Argent cherche propriétaire (encore!)

Seriez-vous l’un des propriétaires des quelque 300 millions de dollars qui dorment dans le Registre des biens non réclamés de Revenu Québec?

Photo originale : Daphné Caron

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Après avoir expliqué comment savoir si vous avez perdu un chèque de l’Agence du revenu du Canada et comment savoir si un vieux solde attend d’être réclamé à votre nom à la Banque du Canada, je pensais avoir fait le tour des endroits en ligne où vérifier si l’on a oublié de l’argent qui nous revient. 

Or, un lecteur m’a indiqué qu’il en existe un autre : le Registre des biens non réclamés de Revenu Québec, où près de 300 millions de dollars attendent que leurs propriétaires — ou leur descendance — se manifestent.

Le Registre contient notamment les biens de successions non réclamés, mais aussi des produits financiers (actions, obligations, placements à terme, etc.). Ceux-ci proviennent des institutions financières, qui sont légalement tenues de transférer à Revenu Québec le contenu de tout compte inactif depuis trois ans et dont le propriétaire est introuvable.

Certes, cela inclut de nombreuses personnes décédées, mais aussi des gens qui ont déménagé et oublié d’en informer toutes les institutions financières où ils possèdent des titres financiers.

Pour savoir si c’est votre cas, vous avez deux options. La première est de visiter le site de Revenu Québec, puis de vous connecter à Mon dossier. Dans le menu, sélectionnez l’onglet « Produits financiers non réclamés », puis « Réclamer un produit financier ». Vous verrez alors automatiquement si un produit financier non réclamé est associé à votre nom. Si c’est le cas, vous pourrez entreprendre la procédure de réclamation au même endroit.

La seconde option est de faire une recherche directement dans le portail en ligne Registre des biens non réclamés. Pour avoir davantage de résultats, entrez seulement un nom de famille — laissez le champ « Numéro de référence » vide. Avez un peu de chance, vous y trouverez votre nom ou celui d’un de vos proches.

Notez que si la valeur du produit financier perdu est inférieure à 500 dollars, vous avez 10 ans pour le réclamer. Après, il sera remis au Fonds des générations. Si la valeur est égale ou supérieure à 500 dollars, le droit de réclamation est illimité.

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