Comment éviter les taxes à l’épicerie

Question piège : le poulet rôti qui fait saliver le vendredi soir à l’épicerie, est-il taxable ou non ? 

Tout dépend du type de comptoir où il se trouve. S’il est chauffant, vous devrez payer la TPS et la TVQ. S’il est réfrigéré, vous venez d’économiser. Confus ? Il y a de quoi l’être ! 

Cet exemple n’est qu’une seule des nombreuses exceptions et exemptions à la taxation des aliments. Les apprendre par cœur est plus difficile que de maîtriser la conjugaison au subjonctif imparfait — essayez le verbe « avoir » à la deuxième personne du pluriel pour le fun. 

Le problème, c’est qu’on fait l’épicerie pas mal plus souvent qu’on utilise le subjonctif imparfait. Et mettre dans son panier des aliments qui seront taxés une fois à la caisse ne fait qu’augmenter une facture qui a déjà trop gonflé au cours des dernières années. 

Comprendre les nuances de la fiscalité alimentaire est même plus important que jamais dans le contexte où de nombreux fabricants réduisent le format de leurs produits. Car dans certains cas, c’est la quantité qui détermine si un produit est taxé ou non. Radio-Canada a donné récemment l’exemple d’Häagen-Dazs, qui a fait passer le format de ses pots de crème glacée de 500 ml à 450 ml — soit 50 ml en deçà du seuil à partir duquel ce dessert est détaxé.

De tels changements sont doublement pernicieux. Non seulement la diminution risque de passer inaperçue, mais rien sur l’étiquette n’indique que le produit est désormais taxé. La personne qui met dans son panier un pot de crème glacée en s’attendant à payer le prix affiché de 4,99 $ devra en réalité débourser 5,74 $ à la caisse. Avoir su, peut-être aurait-elle opté pour le plus gros format d’une autre marque.

Afin de vous aider à faire les bons choix fiscaux à l’épicerie, j’ai épluché l’épaisse documentation de Revenu Québec et de l’Agence du revenu du Canada sur le sujet. J’en ai tiré le résumé ci-dessous qui met de côté les exceptions aux exceptions — il y en a ! — pour ne garder que l’essentiel. Vous verrez, c’est un peu plus simple à maîtriser que le subjonctif imparfait.

La base

Trois grands principes guident le fisc à l’épicerie. Le premier : en règle générale, si ça ne se mange pas, c’est taxé. Cela inclut notamment les plants de légumes, même si certaines parties sont comestibles, la nourriture pour animaux, le dentifrice et les sacs à ordures.  

Deuxième principe, qui a préséance sur le troisième : les produits alimentaires dits « de base » sont détaxés. Cela inclut entre autres les fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, les céréales, la viande, le poisson et les œufs, la plupart des produits laitiers, le pain, le café — moulu ou non — et les ingrédients qui servent à cuisiner, telles la farine, les épices, les huiles, etc.

Dernier principe : les produits prêts à manger sont taxés. Cela inclut bien entendu les plats chauds vendus au comptoir de mets à emporter de l’épicerie — dont le petit poulet rôti —, mais aussi les barres tendres, les chips, les bonbons, les mélanges de noix et, en gros, tout ce qui se trouve dans un emballage conçu pour être ouvert et qui peut être consommé tel quel, sans préparation supplémentaire. Une pizza surgelée, qu’on peut difficilement considérer comme un aliment de base, ne sera pas taxée, car vous devez la faire cuire pour la déguster — du moins, c’est ce à quoi son fabricant et le gouvernement s’attendent.

Pour savoir quelle règle s’applique, repérez les indices sur l’emballage. Prenez le chocolat en tablette. Présenté comme un ingrédient pour faire des biscuits, il sera considéré comme un produit de base, donc détaxé. Affiché comme un succulent dessert, il sera considéré comme du prêt-à-manger, donc taxé. Et si l’emballage indique que c’est un produit à chauffer pour faire une fondue, il sera détaxé.

Maintenant, le plaisir commence. 

Une salade-repas, taxée ou non ? C’est du prêt-à-manger, donc la TPS et la TVQ s’appliquent. Mais une salade-repas dont vous devez mélanger vous-même les ingrédients qui se trouvent dans l’emballage ne sera pas taxée.

Du maïs soufflé ? Prêt-à-manger, donc taxé. Du maïs à souffler au micro-ondes ? Détaxé.

Un sac d’amandes salées ? Prêt-à-manger, donc taxé. Mais des amandes nature seront considérées comme un ingrédient de base, donc détaxées, même s’il s’agit d’une excellente collation. Rappelez-vous, la deuxième règle a préséance sur la troisième.

Attention, ça se corse. Un mélange de noix, même non assaisonné, deviendra du prêt-à-manger — difficile de voir ça comme un ingrédient de base dans une recette. Mais un mélange de noix non écalées, lui, ne sera pas taxé, car vous devrez casser les écales pour manger les noix. Ouf !

Les boissons

Lorsqu’il est question de boissons, les règles ci-dessus ne permettent pas de trancher. La taxation varie selon le type de produit, le format et la quantité.

Tout ce qui a des bulles, y compris les boissons gazeuses, l’eau gazéifiée et le kombucha, est taxé. Voilà toujours bien ça de réglé. 

Le vin et la bière, même sans alcool, ainsi que les autres produits alcoolisés sont taxés. Seule exception : le vin de cuisine, à ne pas confondre avec le vin cheap. Il est clairement présenté comme un produit de cuisson et il contient du sel, ce qui en fait un liquide assez désagréable à boire dans son verre à vin.

Les jus et autres boissons à base de fruits sont taxés, sauf s’ils contiennent 25 % ou plus de jus de fruits naturels. Attention : même une boisson qui respecte ce seuil sera cependant taxée si elle est vendue en portion individuelle, c’est-à-dire un contenant de moins de 600 ml. Mais s’il s’agit d’un paquet de portions individuelles, comme les petites boîtes de jus, pas de taxes.

La même logique de la portion individuelle — taxée sous les 600 ml, à moins d’être en paquet — s’applique à l’eau non aromatisée, au thé glacé, aux jus de légumes et aux laits aromatisés, tel le lait au chocolat.

Les boissons chaudes prêtes à boire, comme le café et le thé, sont taxées, peu importe la quantité. 

Produits laitiers, substituts et desserts glacés

La quasi-totalité des produits laitiers, dont le lait, le fromage et le yogourt, ne sont pas taxés — ils sont considérés, comme je le mentionnais plus haut, comme des produits alimentaires de base. Parmi les exceptions figurent les laits aromatisés, tel le lait au chocolat, qui sont, comme toutes les boissons mentionnées plus haut, taxables lorsque vendus en format de moins de 600 ml — à moins d’être en paquet.

Les boissons de soya, d’amande, d’avoine et de n’importe quoi d’autre qui ne vient pas d’un animal sont taxables, peu importe le format. Les véganes peuvent se consoler en se disant que le tofu, le tempeh et les autres protéines végétales sont considérés comme des ingrédients de base, donc détaxés.

Dans le cas des desserts glacés, dont la crème glacée, seuls les produits de 500 ml ou 500 g et plus sont détaxés. Attention : ici, le fait d’acheter un paquet ne change rien. Votre boîte de 12 sandwichs à la crème glacée sera taxée si chacun fait moins de 500 g.

Côté boulangerie

Ici, vous devez vous poser la question suivante : est-ce sucré ? Si oui, vous devrez payer des taxes… à moins d’acheter six portions individuelles ou plus. 

Sachez que les mélanges sont permis si vous choisissez vos viennoiseries à l’unité. Vous pourriez ainsi prendre deux muffins, une chocolatine, deux tartelettes et une brioche afin d’atteindre le seuil de six et éviter la TPS et la TVQ.

Et les bébés ?

Le gouvernement a un cœur : la nourriture pour bébé, peu importe le type et le format, est détaxée.

Pour aller plus loin

Même si la liste ci-dessus peut sembler exhaustive, sachez qu’il y a plusieurs exceptions que je n’ai pas énumérées dans ce texte. Les curieux peuvent jeter un œil à ce document rédigé conjointement par Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada (ARC) à l’attention des commerces alimentaires — et les geeks peuvent consulter cette très longue liste détaillée de l’ARC.

Pour ceux et celles qui, au contraire, en ont bien assez ainsi et se sentent étourdis après avoir lu toutes ces règles, voici un petit tableau résumé fait par Revenu Québec pour vous aider.

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