Vous prêtez souvent votre auto à votre cousine pour qu’elle puisse aller à la pépinière ou rendre visite à sa mère. C’est généreux de votre part et c’est tout à votre honneur. Mais faut-il modifier votre contrat d’assurance pour ça, vous demandez-vous ? Afin d’éviter les mauvaises surprises en cas d’accident, mieux vaut prendre les précautions nécessaires.
Le prêt occasionnel
S’il s’agit d’un prêt de temps à autre, comme une amie ou un voisin qui l’emprunte une ou deux fois par année, inutile d’obtenir une assurance supplémentaire ou d’appeler votre assureur pour ajouter cette personne à votre contrat.
Il faut tout de même prendre le temps de poser quelques questions à l’emprunteur. Demandez-lui s’il a une assurance auto et ce qu’elle couvre. Cela aura des répercussions sur la suite, comme vous le verrez plus bas.
Le prêt régulier
Si vous prêtez fréquemment votre véhicule à quelqu’un, il est préférable d’inscrire cette personne sur votre contrat d’assurance comme conducteur occasionnel. Vous gagnez à le faire, qu’elle vive ou non sous le même toit que vous — autrement dit, il faut inscrire autant le voisin qui prend votre véhicule quelques fois par mois que votre ado qui l’emprunte trois fois par semaine.
« Si vous ne le faites pas, l’assureur pourrait considérer que vous lui avez caché un fait important. Pour lui, ça peut changer le calcul de la prime d’assurance », explique Jesse Caron, expert automobile à CAA-Québec.
Si cette personne est mêlée à un accident et qu’elle n’a pas été ajoutée à votre dossier d’assurance, il se pourrait que l’assureur refuse votre demande d’indemnisation ou vous verse une indemnité réduite, souligne Debbie Jussome, porte-parole du Bureau d’assurance du Canada, qui représente les assureurs de dommages au pays.
Jaser d’assurance avec l’emprunteur
Avant de tendre vos clés à un ami (que ce soit un prêt occasionnel ou régulier), il est conseillé de jaser d’assurance avec lui. Parce qu’en cas d’accident, l’indemnisation et les frais à payer dépendront de vos couvertures d’assurance respectives et des circonstances de l’incident.
De manière générale, votre assurance auto couvre votre véhicule et ses conducteurs. Ce qui sera remboursé par l’assureur dépend cependant de la couverture que vous avez choisie. Si elle est minimale (et que vous êtes assuré seulement « d’un côté », comme on dit couramment), l’assureur paiera pour les dommages causés à autrui ; mais les dommages à votre véhicule seront pris en compte uniquement si vous, ou la personne au volant, n’êtes pas responsable de l’accident.
En revanche, si vous êtes assuré des « deux côtés », les dommages à votre véhicule seront couverts même si le conducteur est responsable de l’accident. Vous n’êtes plus certain de ce que vous avez choisi comme couverture ? Pour le vérifier, allez voir le chapitre B de votre police d’assurance.
Les divers scénarios en cas d’accident
Si par malheur votre véhicule se fait emboutir par un autre alors que votre ami se trouve derrière le volant dans le stationnement de la pépinière, l’assureur ne devrait pas faire de chichis, car votre ami n’est pas responsable de l’accrochage. Vous serez dédommagé, sans franchise à payer, et votre prime d’assurance n’augmentera pas.
Par contre, si c’est votre ami qui fait une fausse manœuvre et endommage un autre véhicule, ça se corse, puisqu’il est responsable de l’accident. C’est ici que le fait qu’il ait ou non une assurance fera une différence.
- Votre ami n’a pas d’assurance auto : C’est votre assurance qui s’applique. Il y aura une franchise à payer et votre prime pourrait augmenter. Il est donc préférable de vous entendre avec votre ami au sujet du partage des coûts AVANT qu’un accident se produise. C’est toutefois le dossier de l’ami qui conduisait qui sera entaché au Fichier central des sinistres automobiles (FCSA), précise Debbie Jussome.
- Votre ami a une assurance auto : La réclamation peut être faite à votre assureur ou à celui de votre ami… si celui-ci est adéquatement couvert. La prime de l’assurance utilisée pour couvrir les dommages pourrait augmenter, mais là encore, le sinistre sera enregistré dans le dossier de votre ami.
« Il faut que la police de la personne qui conduit ait l’avenant F.A.Q. 27, qui couvre les dommages aux véhicules loués ou empruntés », souligne Jesse Caron, de CAA-Québec. Pour le savoir, l’ami peut contacter son assureur, ou encore regarder au dos du certificat d’assurance ; l’information s’y trouve généralement.
Un bon ami pourrait ajouter cet avenant 27 à son contrat d’assurance avant d’emprunter votre véhicule, et s’assurer que le montant de la couverture est suffisant. Si vous lui prêtez par exemple votre Porsche Cayenne neuve et que son avenant ne couvre que 50 000 dollars, sa protection ne sera pas suffisante en cas de perte totale. Dans ce cas, vous devriez peut-être songer à garder vos clés.
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