Le mot «fiducie» vient du latin fiducia, qui signifie «confiance». Cela résume l’essence de la fiducie testamentaire. Cette entité juridique, créée par testament, et qui prend effet à votre décès, s’apparente à une entreprise. Sauf qu’elle ne vise pas le profit, mais le bien-être d’un ou de plusieurs des bénéficiaires que vous aurez désignés.
Les fiduciaires sont les personnes à qui vous accordez votre confiance pour administrer votre bien, en tout ou en partie, selon les buts et les règles formulés dans le testament. Le plus souvent, la fiducie testamentaire sert à assurer le bien-être physique et financier des enfants, et de leurs descendants, ou d’une personne à charge. Dans les cas de legs à un enfant mineur, elle sert presque toujours à échelonner le versement de son capital sur plusieurs années, et ce, après ses 18 ans. Fréquemment, le testateur vise à prévenir la dilapidation de son patrimoine ou son éparpillement. Il n’est pas rare que la fiducie testamentaire impose un partage qui exclut les conjoints connus et à venir pendant une, deux, voire plusieurs générations. Certaines fiducies durent éternellement, mais le plus souvent, elles s’éteignent après une durée fixe ou au décès du bénéficiaire.
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Parmi les quelque trois douzaines de modèles reconnus au Canada, la fiducie testamentaire est la plus répandue, comptant près de la moitié des 220 000 fiducies en tous genres au pays. Depuis 2016, toutefois, les planificateurs financiers et les notaires ne la conseillent plus pour ses avantages fiscaux, sauf pour des cas très particuliers, puisque l’État en a beaucoup restreint les avantages — comme c’est le cas pour la plupart des autres types de fiducies.
La fiducie testamentaire comporte par ailleurs son lot d’inconvénients. Elle peut difficilement être modifiée après le décès du testateur et elle doit être administrée selon des règles parfois byzantines. Devant ces contraintes, certains testateurs préfèrent d’autres dispositifs, qui permettent d’atteindre le même objectif plus simplement. L’un d’eux s’appelle la «substitution». «Ça permet de remettre ses biens à une personne, à charge que celle-ci, à son décès, rende ce qui en reste aux autres héritiers», dit Me Michel Beauchamp, du cabinet Beauchamp & Gilbert et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. «Ça s’apparente à une fiducie, sans en être une, mais c’est utile quand on ne sait pas qui nommer comme fiduciaire indépendant.»
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