La bataille du rapatriement – 2e partie : une province «comme les autres»

Photo: @Parlement du Canada.
Photo: @Parlement du Canada.

Le 17 avril 1982, le premier ministre Pierre Trudeau et sa majesté Elizabeth II paraphaient solennellement devant les édifices du Parlement fédéral la nouvelle constitution du Canada.

Le 16 avril 2013, l’Assemblée nationale votait à l’unanimité une motion demandant «au gouvernement du Canada qu’il donne accès à toute l’information contenue dans ses archives et réclame que toute la lumière soit faite sur les événements qui ont conduit à la proclamation de la Loi constitutionnelle».

Cette demande découle de certaines allégations faites par l’historien Frédéric Bastien dans son livre La bataille de Londres. Dessous, secrets et coulisses du rapatriement constitutionnel. Selon l’auteur, le juge en chef de la Cour suprême à l’époque, Bora Laskin, aurait informé certains membres des gouvernements canadien et britannique de l’état des délibérations à la Cour sur le rapatriement. Ce qui, si cela s’avérait, aurait fait fi du principe constitutionnel de séparation des pouvoirs exécutif et judiciaire.

Au-delà de ces allégations, je vous proposais la semaine dernière un premier billet présentant ma propre analyse du rôle déterminant joué en amont et en aval du rapatriement par la Cour suprême elle-même.

En conclusion, j’avançais que par son Renvoi de septembre 1981 n’exigeant de Pierre Trudeau qu’un degré appréciable de consentement provincial pour réaliser son rêve d’une nouvelle constitution et d’une charte des droits – et non l’unanimité des provinces -, la Cour suprême remettait en fait au premier ministre la clé de l’isolement subséquent du Québec.

Ce faisant, la Cour niait déjà clairement l’existence de tout droit de veto coutumier pour le Québec sur des changements constitutionnels majeurs affectant ses propres pouvoirs.

Le  résultat dramatique de ce Renvoi fut de rendre possible un rapatriement sans l’accord de l’Assemblée nationale. Ce qui. à son tour, faisait voler en éclats une vision du Canada comme étant celle d’un «pacte» confédératif basé sur l’union de deux «peuples fondateurs». De toute évidence, selon Pierre Trudeau et les juges de la Cour, le Canada pouvait se donner un nouvel ordre constitutionnel sans l’assentiment d’un de ces deux peuples.

Dans cette deuxième partie, j’en examine les effets politiques concrets et à long terme.

Une province «comme les autres»…

Ce «pacte», il fut en effet rompu dès avant le rapatriement. Comme je l’expliquais dans mon billet précédent, il le fut par le Renvoi de la Cour suprême rendu en septembre 1981. Un Renvoi qui, textuellement, se contentait  d’exiger de Pierre Trudeau «un degré appréciable de consentement provincial» pour procéder à l’adoption de ce qui serait pourtant ‘un nouvel ordre constitutionnel.

Ce nouvel ordre fut celui de Pierre Trudeau. Cet ordre serait celui d’une nouvelle Charte des droits qui ferait littéralement basculer un nouveau pouvoir politique considérable entre les mains de juges non élus. Le Québec voyait également le principe coutumier du biculturalisme détrôné par un bilinguisme et un multiculturalisme dorénavant enchâssés dans la constitution.

En brisant ce «pacte» d’un trait de sa plume, la Cour suprême faisait du Québec une «province comme les autres». Ce faisant, elle lançait le «droit de veto» coutumier du Québec tout droit dans la grande poubelle de l’Histoire.

D’une absolue cohérence dans son interprétation du droit constitutionnel au profit du pouvoir fédéral, la même Cour suprême, en 1982, confirmerait même explicitement la mort de ce véto dans son «Renvoi sur l’opposition du Québec à une résolution pour modifier la Constitution».

En réponse à l’opposition de l’Assemblée nationale au rapatriement sans son consentement, la Cour n’aurait pas de pardon:

«Le Québec ne possède pas un droit de veto conventionnel sur les modifications constitutionnelles qui ont un effet sur le pouvoir législatif de la province. L’appelant n’a pas réussi à faire la preuve que la condition la plus importante pour établir une convention—soit l’acceptation ou la reconnaissance d’une telle convention par les acteurs dans les précédents—a été remplie.»

***

La politisation des tribunaux et la judiciarisation du politique

Une chose est certaine. Cet isolement du Québec  autorisé par le premier renvoi de la Cour suprême, puis avalisé après le rapatriement par son second, est ce qui aura permis la naissance au Canada d’un tout nouvel ordre constitutionnel commandé par Pierre Trudeau.

Un nouvel ordre appelé de surcroît à bouleverser la culture politique et juridique du pays. Et pour longtemps.

Comment?

Essentiellement en donnant aux juges des cours supérieures, d’appel et suprême, un pouvoir nouveau et étendu d’interprétation des lois en vertu de la lecture nécessairement subjective qu’ils feraient, au fil des jugements, de la Charte canadienne des droits.

Ce faisant, la branche judiciaire a vu son pouvoir politique élargi de manière substantielle. Parce que les juges sont non élus, ce nouveau pouvoir politique s’exercerait également sans la moindre imputabilité aux citoyens.

Le résultat en fut une branche législative – les élus –,  dont le pouvoir, face aux tribunaux, s’atrophie de plus en plus. Quant à la branche exécutive – le gouvernement -, et tout particulièrement les premiers ministres, leur pouvoir continue simplement de se faire de plus en plus centralisé. Et lorsque les gouvernements refusent de trancher une question litigieuse ou controversée politiquement, ils la «lancent» tout simplement aux juges qui, eux, décideront à leur place.

Un «must» pour quiconque veut mieux comprendre l'ampleur de la révolution constitutionnelle de Trudeau.
Un «must» pour quiconque veut mieux comprendre l’ampleur de la révolution constitutionnelle de Trudeau.

Le professeur de droit Michael Mandel est un des constitutionnalistes à avoir le mieux décortiqué cette «judiciarisation de la politique» au Canada – ce phénomène né en fait du rapatriement. Le résultat en est ce qu’on appelle plus communément la «république» ou le «gouvernement» des juges

Cette judiciarisation du politique, c’est aussi une américanisation marquée de la culture politique et juridique canadienne.

C’est dans un ouvrage majeur d’analyse dont la première édition date de1989 – The Charter of Rights and the Legalization of Politics in Canada, que le professeur Mandel en livrait une démonstration magistrale.

(En 1996, une version française du livre paraissait chez Boréal sous le titre La charte des droits et libertés et la judiciarisation du politique au Canada.)

Une Loi 101 grandement affaiblie

Couvrant plusieurs aspects de cette révolution constitutionnelle, Michael Mandel y consacrait d’ailleurs un chapitre étayé sur l’affaiblissement répété de la Loi 101 par l’interprétation que font les juges de sa conformité, ou non, avec la Charte canadienne des droits. Cet affaiblissement, en passant, faisait partie des principaux objectifs de Pierre Trudeau lors du rapatriement.

Et force est de constater qu’il aura amplement réussi dans ce département…

Au cours des vingt dernières années, j’ai moi-même beaucoup analysé l’impact souvent négatif de cette politisation des tribunaux. Autant dans mes travaux universitaires que par après, dans mes chroniques politiques.

En 1995-96, alors que j’étais directrice de recherche du premier bilan gouvernemental sur la situation du français produit depuis l’adoption de la Loi 101 en 1977, j’avais produit un chapitre entier sur l’effet des «modifications» apportées à cette loi suite aux divers jugements de tribunaux.

Pour la première fois, j’en faisais le décompte. En 96, il y avait déjà eu plus de 200 modifications d’apportées à la Loi 101 par les gouvernements péquistes et libéraux. La plupart ayant affaibli sa portée et adoptées pour rendre la loi conforme aux jugements.

Sur cette politisation des tribunaux, je la définissais dans le bilan sur la situation du français comme étant «l’élargissement du pouvoir décisionnel des tribunaux en certaines matières qui, avant 1982, relevaient principalement des pouvoir exécutif et législatif».

Je soulignais également l’importance de ceci:

«Le fait que les juges des cours supérieure, d’appel et suprême soient nommés par le gouvernement fédéral du Canada – un État dont la politique linguistique est le bilinguisme officiel – permet de douter de leur capacité à conserver leur impartialité lorsqu’il s’agit de statuer sur l’objectif fondamental de la Loi 101 qui est de faire du français la langue normale et habituelle de la vie publique au Québec».

Toujours sur cette révolution, je citais même l’ancien juge en chef de la Cour suprême, Antonio Lamer. En entrevue avec La Presse en 1992, le juge Lamer expliquait en termes limpides l’impact profond de cet élargissement accéléré du pouvoir politique des juges. C’est à lire très attentivement:

«En 1982, on a élargi le pouvoir de déclarer les lois inconstitutionnelles de façon notoire. L’article 52 de la Charte canadienne des droits et libertés commande de déclarer inopérantes les lois qui ne rencontrent pas les normes de la Charte. Et l’article 1 exige, quand on trouve qu’une loi restreint une des libertés énoncées dans la Charte, que l’on vérifie si la restriction en question est acceptable dans une société libre et démocratique. C’est une activité à laquelle les juges n’ont pas été formés. De fait, on a été formés à faire exactement le contraire! Ce qui nous était interdit nous est maintenant commandé par la Charte.»

Bref, ceux qui prétendent que le rapatriement de 82 et l’adoption de cette Charte sans le Québec – un processus rendu possible par la Cour suprême elle-même -, n’aurait aujourd’hui que bien peu d’importance ou d’incidence, ils se trompent royalement.

***

L’ironie ultime…

En isolant le Québec avec l’imprimatur de la Cour suprême, Pierre Trudeau a pu également «protéger» à son aise la nouvelle constitution et la Charte. Comment? En y incluant une formule d’amendement constitutionnel d’une complexité telle qu’elle rendrait dorénavant presque impossible toute modification substantielle.

La formule d’amendement de 1982 exige en effet le consentement UNANIME des gouvernements fédéral et provinciaux pour toute modification majeure, dont celles touchant, entre autres, la charge de la Reine, du Gouverneur général ou des lieutenants-gouverneurs; le Sénat; la composition de la Cour suprême; l’usage général du français et de l’anglais; à la formule d’amendement elle-même; etc…

C’est pourquoi en droit, on a baptisé cette nouvelle formule d’amendement la «camisole de force constitutionnelle».

C’est d’ailleurs la même exigence d’unanimité imposée par cette même «camisole de force» qui, en bout de piste, aura permis aux adversaires de l’Accord du lac Meech – dont le plus fervent, par hasard, était Pierre Trudeau -, de le faire habilement dérailler dans ses derniers mois.

Ce qui nous amène à l’ironie ultime de toute cette histoire.

Avec son Renvoi de septembre 1981 qui n’exigeait qu’un degré appréciable de consentement provincial pour le rapatriement, la Cour suprême aura donné à Trudeau la clé de sa nouvelle constitution SANS le consentement unanime des provinces. Et donc, sans le Québec.

Ce qui, à son tour, aura permis au même Trudeau d’imposer une nouvelle formule d’amendement constitutionnelle qui, ELLE, exigerait à l’avenir le consentement unanime des provinces et du fédéral pour toute modification majeure.

Quelle ironie majestueuse de l’Histoire et quel marché de dupes pour les provinces, dont tout particulièrement pour le Québec. 

Pierre Trudeau s’assurera aussi que dans sa Charte, la fameuse clause dérogatoire – exigée en 1981 par les provinces de l’Ouest pour protéger la souveraineté des parlements face aux tribunaux -, ne pourrait être invoquée par un gouvernement provincial pour se soustraire aux effets d’un jugement touchant les questions liées au multiculturalisme ou aux critères d’accès aux écoles anglaises au Québec et françaises au Canada anglais édictés par la Charte.

En d’autres termes, sur ces matières, au Québec, le dernier arbitre n’est plus l’Assemblée nationale, mais les juges de la Cour suprême nommés par le gouvernement fédéral.

***

À venir la semaine prochaine:

La dernière partie de cette trilogie sur le rapatriement conclura le tout d’une réflexion sur la bataille elle-même et la suite des choses aujourd’hui.

 

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10 commentaires
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Je persiste et signe…

Le statut politique colonial imposé au Québec en 1982 par le Rocanada restera inchangé tant que 50% plus 1 de collaborateurs pro-colonialisme rocanadians résidant au Québec persisteront à favoriser une domination politique du Rocanada au Québec. Cette domination du Rocanada au Québec perdurera tant qu’une majorité de « seulement » 50% plus 1 des résidents de la colonie (The Province of Kwibek) refuseront de reconnaître au peuple québécois son droit légitime d’accéder à l’indépendance politique dans sa propre maison, sur son territoire. Seule l’indépendance d’un pays peut permettre à son peuple une pleine maîtrise de son destin.

Combien de coups fourrés du Rocanada faudra-t-il encore encaisser au Québec avant d’exercer notre droit légitime à l’indépendance, celui d’assumer enfin toutes les responsabilités de notre propre existence ? Bref, quand aurons-nous enfin le courage chez une majorité de Québécois(es) assez adultes et responsables pour enfin pouvoir voler collectivement de nos propres ailes ?

« Si tu te fais ver de terre, ne te surprends pas si on t’écrase avec le pied. » Emmanuel Kant

Les Québécois ont le droit d’être souverainistes, indépendantistes ou fédéralistes et/ou masochistes, sans être insultés pour ça. Aussi longtemps qu’il n’y aura une solide majorité de fédéralistes au Québec, la constitution canadienne de 1982 va s’appliquer intégralement au Québec, incluant la charte des droits. C’est ça la démocratie.

Ce n’est pas en arborant le drapeau fleurdelisé, drapeau royaliste français « tiré de la royauté française quand Louis XVI a été guillotiné par les républicains en 1793 » et religieux, avec sa croix, que les Québécois vont intéresser nos premières Nations, nos Allophones et nos Anglophones, au nationalisme québécois vers la souveraineté du Québec qui se veut inclusive et laïque.

Bonjour,

Et bravo Monsieur Gilles Bousquet ! La bataille du Rapatriement de La Constitution, pourquoi que certains nationalistes québécois qui n’ont rien compris continuent de se dévisser le nombril tout en s’éreintant le bicycle en ne respectant pas la démocratie ? Tout en ne respectant pas la volonté populaire de 85 % à 90 % des québécois qui tiennent à rester Canadiens. Va t’il falloir descendre dans la rue et intimer l’ordre à cette gang de nostalgiques des années 1960 de cesser de faire les Bonhommes 7 heures sur les blogues en étant menaçant sur « papier » ? Et tout comme la vieille expression qui vous va comme un gant en tant que Canadien soit : Plus qu’hier et moins que demain …….. Au plaisir, John Bull.

Mme Legault, il faudrait à un citoyen ordinaire plusieurs heures par semaine pour suivre la parade et là je ne parle pas de la lecture à se taper ou encore des heures d’écoute radio/tv. C’est à devenir fou. Il y a quelque temps je me plaignais d’une lourdeur qui n’a rien à voir avec ma routine de tous les jours et c’est en discutant avec mon fils que j’ai réalisé que tout cela est difficile pour les Québécois, mon fils me disant je prends une pause, je suis épuisé il est post doctorant et il a besoin de son énergie. Nous subissons depuis longtemps ces agressions qui épuisent vraiment.
Je ne crois pas que si cette histoire s’ avère que cela est passée, qu’il n’y a rien à faire. Je ne connais pas les possibilités mais je suis certaine qu’il y a au niveau international une cour de justice pour protéger les peuples agressés de cette manière. Voyons donc, lorsque l’on passe un contrat la bonne foi est une prémisse de base à respecter dans le cas contraire c’est l’annulation.
Nous devons nous prendre en mains. Le Québec doit déclarer son indépendance.

Le problème d’un tel article avéré dans les faits c’est le rapport au pessimisme, le constat que la situation politique sur le plan national québécois est bloquée maintenant que ça demanderait un printemps érable ou un automne érable pas sur les frais étudiants mais cette fois sur l’avenir désiré d’un Québec français. Or, la dynamique nationale de la révolution tranquille comme diraient plusieurs est congelée si on peut rester optimiste. Lire l’article se fait en corrélation aussi avec cette vérité d’un intervenant que les dites élites politiques s’en fichent bien de la constitution quant au sentiment populaire sa tiédeur est déjà mentionnée.
J’écoute une ligne ouverte de nuit le week end (un moment creux ) dans la station privée qui parle à Montréal et sur 10 interventions, 10 personnes étaient prêts a donner une chance à J.Trudeau comme possible futur premier ministre dans le crescendo de sa nomination comme chef.

Merci Mme Legault de nous éclairer. Ce sont là des questions difficiles, vous êtes bien outillée pour y jeter un peu de lumière. Trudeau père était lui aussi bien outillé pour arriver à ses fins, ayant été professeur de droit constitutionnel à l’université de Montréal, juste le temps de concocter sa machination diabolique qui allait réduire le Québec à une province comme les autres. Pas sûr que Trudeau fils soit aussi bien outillé avec sa maîtrise en littérature anglaise ou peut-être ses supposés diplômes en art dramatique. Je souhaite qu’il vous lise pour comprendre qu’il se ridiculise en répétant inlassablement que ce sont là des vieilles chicanes. Avec son background époustouflant, que peut-il dire d’autre?

Bonjour,

Dans cette vieille bataille du Rapatriement de la Constitution Canadienne, que d’eau coula sous les ponts depuis surtout du côté Est de la rivière des Outaouais qui bave encore de rage du côté québécois. Mais avec beaucoup moins de rage. Et arrive dans le décor un soi disant Historien du nom de Monsieur Frédéric Bastien dont la « puérile opinion » pour ma part en est UNE sur 34,000,000 d’autres opinions à travers le Canada. Quoi croire d’un nationaliste enragé qui s’épivarde très souvent sur Vigile.net avec les ultra nationalistes de droite de la « BAPTISTE » comme certains nationalistes plus modérés disent et qui est un farouche prosélyte de la Cause ? Tout en étant tout à fait surpris que Monsieur Norman Lester ne saute pas de tout son poids sur cet « OS ».

Et trêve de bavardages, souvenons nous de nos nationalistes québécois au début des années 1980 avec leur « Nuit des longs couteaux », une expression tout à fait dérobée à la 2ème Guerre Mondiale. N’oublions jamais que ce manque flagrant d’honnêteté et de MÉPRIS de l’Histoire des Autres en s’appropriant une de leur symbolique ne « vole pas très haut. Et côté crédibilité d’avoir déchiré toutes ces chemises depuis ce temps n’ajoute rien de plus côté crédibilité. Mais toutefois ce soir là du côté de Hull dans une brosse mémorable pigmenté de POKER « toute la nuitte », la gang des amateurs, cette gang de péquistes vivaient la « Nuit des Longs Goulots » où la bière coulait à flot.

En terminant, depuis 45 longues années que nos amis les nationalistes québécois sont dans la traversée d’un désert de glace vers la soi disant Terre Promise en tournant toujours en rond. En cherchant un Sauveur avec une boussole pour les orienter. Et depuis le même temps que ces pauvres bâtisseurs de pays courent de mirages en mirages avec des maîtres chanteurs qui n’ont pour seul but de leur vider les poches en les faisant rêvasser pour un « P’TIT BOUTTE » comme disent les péquistes en région…… Avec plaisir, John Bull.

Il y a selon moi trois types de Québécois fédéralistes: les naïfs, les résignés et les ultra-fédéralistes. Les naïfs qui croient que le peuple canadien-anglais veut et peut traiter d’égal à égal avec le peuple québécois, les résignés qui se contentent d’un statut provincial et les ultra-fédéralistes qui je crois que Pierre Falardeau traitait de «collabo». Il semble que certains commentateurs appartiennent à un de ces trois types. La souveraineté du peuple québécois, c’est une question d’honneur et de dignité. Point à la ligne.