Monarchie surranée

Ils sont jeunes et beaux. Ils provoquent sur leur passage un enthousiasme digne de vedettes du cinéma. Malgré l’intérêt médiatique que peuvent susciter William et Kate durant leur voyage au Canada, l’institution qu’ils représentent demeure l’antithèse de la modernité. La monarchie britannique a beau figurer dans notre constitution et faire partie de notre histoire et de nos traditions, elle souffre d’un manque total de légitimité démocratique.

L’ironie est qu’on retrouve certains des plus fervents défenseurs de la monarchie parmi ceux-là même qui militent en faveur de la démocratisation du Sénat dont ils mettent en doute rien d’autre que sa légitimité.

Rien n’est pourtant moins démocratique que la monarchie, avec ses pouvoirs, droits et privilèges transmis à la naissance et par alliance. Cela n’est pas sans effet sur le fonctionnement de nos institutions. Privé de légitimité, notre chef d’État – le gouverneur général – peut seulement  faire preuve de réserve dans l’exercice de ses pouvoirs qui, pour la plupart, ont été délégués depuis longtemps au premier ministre.

Des pouvoirs dont l’ampleur est presque inégalée dans les démocraties occidentales. Au Canada, le «gouverneur en conseil» choisit théoriquement les membres de l’exécutif (ses ministres), les membres de la magistrature, les membres de la deuxième chambre législative (le Sénat) et des milliers de dirigeants de tribunaux administratifs, d’institutions fédérales et d’organismes de surveillance. Le vrai patron cependant est le chef du gouvernement – le premier ministre – qui peut sévir sans pratiquement aucun contrepoids.

Il serait peut-être temps de revoir le rôle et le mode de sélection de notre chef d’État. Peut-être qu’une fois élu au suffrage direct ou indirect, il aurait la légitimité nécessaire pour baliser, un tant soi peu, ce que le journaliste Jeffrey Simpson avait baptisé la «dictature amicale» (Friendly dictatorship). Et peut-être, sait-on jamais, qu’un tel chef d’État pourrait refuser une demande de prorogation abusive…

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Tout à fait en accord avec vous Mme Cornellier.

Mais il y a un hic. Juste un tout petit hic. Et ce hic, aussi minuscule soit-il, est irréalisable.

Ce hic, c’est que les changements que vous proposez doivent passer par une modification en profondeur de la constitution canadienne.

Le traumatisme de l’échec de Meech et la presque déconfiture des fédéralistes le 30 octobre 1995 a refroidis l’ardeur des canadiens d’un océan à l’autre pour une ronde de négociations constitutionnelles.

Comme le dit le dicton: chat échaudé craint l’eau froide.

C’est également sans compter sur le fait que nos «control freak harperiens» préfèrent détenir et concentrer tous ces pouvoir au Bureau du Premier ministre du Canada.

De toute façon, même si l’humeur était à une modification aussi substantielle de la constitution canadienne comme vous le proposez, l’histoire nous enseigne que même le plus bel accord constitutionnel conclu dans l’unanimité la plus complète, rien n’empêche un premier ministre ou une province de renier sa signature et de déchirer le pacte.

Alors, j’ai cessé de prendre mes rêves pour des réalités et j’ai fait mon parti du statu quo. Ça semble réconfortant pour les québécois, le statu quo, la monnaie, le passeport et par-dessus tout la magnificence des montagnes Rocheuses.

Vous mettez définitivement le doigt sur le bobo : le pouvoir de nomination du premier ministre. Avec Meech le premier ministre aurait partagé ses pouvoirs avec les provinces pour les nominations des sénateurs et des juges à la Cour suprême. On devrait rajouter un partage du pouvoir avec les provinces pour le choix du chef d’état, comme on le fait en Allemagne. Je reste convaincue qu’un tel arbitre, dans notre système doit demeurer apolitique, et donc ne pas être élu. Il doit agir et vivre totallement à l’écart de la sphère politique.

Si la faille des pouvoirs du premier ministre est observée depuis le début de la confédération, quand on lit les débats de 1865 entourant la création de la fédération et de ses institutions on comprend que les pères de la Confédération ont longuement pesé leurs choix. Selon tous les indices que j’ai lus, le Canada aujourd’hui se mesure objectivement comme un des pays les mieux développés du monde, où les gens ont une des meilleures qualité et espérance de vie. Ceci n’est pas le fruit de hasard. Nos institutions nous ont généralement bien servi et avant de jeter le bébé avec l’eau du bain, on devrait y penser plus longuement.

Le meilleur contrepoids au pouvoir monarchique, c. à d. le pouvoir exécutif des cabinets du fédéral et des provinces, est le Sénat, mais si, et seulement si, les Sénateurs sont indépendants des gouvernements et des partis politiques, tant des provinces que du fédéral. Certains ont suggéré que les membres de l’Ordre du Canada s’impliquent; c’est peut-être une bonne idée. Les membres de l’Ordre sont après tout choisis par des citoyens et ils sont souvent, quoi que pas nécessairement, apolitiques.

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