Mourir dans la dignité : Peter MacKay et la campagne de peur

«Respectez les sanctions actuelles dans le Code criminel. Voici le conseil que je donnerais [aux médecins du Québec]», a dit le ministre fédéral de la Justice au sujet des soins en fin de vie. 

Le ministre fédéral de la Justice, Peter MacKay. (crédit photo: Adrian Wyld / La Presse Canadienne)
Le ministre fédéral de la Justice, Peter MacKay. – Photo: Adrian Wyld / La Presse Canadienne

La phrase est subtile. Rien pour créer une grande controverse, mais elle frappe là où ça fait mal : dans la crainte des médecins. Et elle est prononcée par le ministre fédéral de la Justice, Peter MacKay, ce qui lui donne une portée qui réjouit les opposants à la loi 52 sur les soins en fin de vie («Mourir dans la dignité»), qui ont commencé leur campagne de peur auprès des docteurs et intervenants du milieu hospitalier.

«Respectez les sanctions actuelles dans le Code criminel. Voici le conseil que je leur donnerais», a dit Peter MacKay, mercredi, en parlant des médecins du Québec.
Politique
La partie se joue derrière des portes closes, dans les couloirs des hôpitaux, des CLSC et des centres spécialisés en soins palliatifs. Les médecins opposés à la loi 52, qui vient d’être adoptée par Québec, passent leur message aux collègues : «As-tu pensé aux conséquences ? Et si tu te retrouves devant les tribunaux ? Vas-tu prendre ce risque ?»

Le Code criminel, ce n’est pas rien. Alors ils jouent sur le flou de la situation, et parfois sur la méconnaissance de la justice des médecins.

Le nombre de médecins qui s’opposent à la loi 52 sur l’aide médicale à mourir est difficile à évaluer. Entre 500 et 600 docteurs ont signé une pétition contre la loi. Certains veulent aller devant les tribunaux pour la contester. Clairement, elle ne fait pas l’unanimité. Mais est-ce possible avec ce type de loi ? Les sondages montrent un appui majoritairement favorable de la population depuis des années. Un consensus, oui. L’unanimité, non.

Il est bon de rappeler que le Collège des médecins et les deux fédérations qui représentent les omnipraticiens et les spécialistes (plus de 18 000 médecins en tout) se sont dits favorables à cette loi. Le corps médical souhaite depuis longtemps des balises à une pratique qui existe, mais en cachette.

Une loi pour que la compassion se vive au grand jour lorsqu’une personne est gravement atteinte d’une maladie incurable, qu’elle souffre, et dont les souffrances ne peuvent être apaisées par des médicaments (voilà les critères de la loi 52 pour aider quelqu’un à mourir). Vous trouverez les détails sur la loi ici.

La loi ne prendra effet que dans 18 mois, mais plusieurs médecins — même favorables — se posent déjà des questions sur l’aspect juridique. Les conséquences du geste. Rien de plus normal. D’où la petite phrase du ministre, qui touche une corde sensible.

Une mise en garde qui va dans le sens des convictions du gouvernement conservateur à Ottawa, qui n’aime pas cette loi. Ottawa n’a pas encore décidé s’il se joindra aux contestations devant les tribunaux, mais politiquement, c’est une patate chaude pour Stephen Harper. Voyez mon précédent billet sur le sujet.

Mais entre la campagne de peur appuyée par le ministre et la réalité, il y a une bonne distance. Voici quelques points à souligner.

Le Code criminel relève d’Ottawa. Plusieurs articles peuvent s’appliquer à un médecin qui aide un patient à mourir, ce qui est interdit. Mais l’administration de la justice, soit le dépôt des accusations, relève de Québec — plus précisément du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP).

Québec considère que sa loi ne relève pas du Code criminel, puisqu’il s’agit d’une législation en matière de santé, dans son champ de compétence. Pour le gouvernement québécois, il s’agit d’une mesure qui entre dans le continuum de soins à un patient. L’aide médicale à mourir arrive à la toute fin et s’applique à une faible minorité d’individus, qui en font une demande libre et éclairée. Le projet de loi parle d’ailleurs d’aide médicale, pas de suicide assisté ou d’euthanasie.

Ainsi, le gouvernement du Québec est confiant que sa loi ne transgresse pas le Code criminel. Le ministre Gaétan Barrette a promis d’aller se battre jusqu’en Cour suprême s’il le faut pour la défendre. Gaétan Barrette et Véronique Hivon, la députée péquiste qui porte ce dossier depuis longtemps, ne sont pas du genre à se laisser intimider. Ils ne lâcheront pas le morceau aussi facilement après des années de travaux.

Au Québec, aucun médecin n’a jamais été poursuivi pour avoir aidé une personne à mettre fin à ses souffrances. Au Canada, j’ai pu retracer deux cas. C’est donc très rare. Pourtant, ce geste a été posé à de nombreuses reprises, discrètement.

Pour porter des accusations, le DPCP doit recevoir un dossier d’enquête de la police, qui a répondu à une plainte formelle. Or, un proche d’un malade qui a encore toute sa tête — et qui veut en finir parce que la vie n’a plus de qualités — ne porte pas plainte. Il comprend la situation.

Le DPCP doit aussi évaluer la solidité de la preuve et sa capacité à l’emporter devant les tribunaux avant de procéder.

Avec les critères très serrés de la nouvelle loi, qui rendent peu de personnes admissibles et qui s’assurent que le consentement est libre et éclairé, la possibilité de voir une plainte d’un proche se rendre aux policiers, puis au DPCP — pour finalement aboutir à une condamnation — est très faible. À preuve, même sans loi, ce n’est jamais arrivé.

La loi sera donc contestée par les opposants sur le fond, sur sa validité juridique et constitutionnelle. Et non pas sur un cas précis dans 18 mois.

 La loi 52 contient une clause de conscience qui permet aux médecins de ne pas appliquer la loi s’ils se sentent en contradiction avec leurs valeurs. Personne ne les force à agir.

Mais pour ceux qui souhaitent appliquer la loi à la demande d’un patient, une crainte juridique peut demeurer. Il y a une solution simple.

Dans sa loi, Québec n’a pas jugé bon d’inscrire une orientation pour guider le DPCP. Une orientation qui lui dirait de ne pas porter des accusations contre des médecins qui pratiquent l’aide médicale à mourir. Tel que souligné dans le premier point, le gouvernement estime que sa loi n’enfreint pas le Code criminel, alors cette précision juridique n’a pas été introduite.

Mais la possibilité de recourir à ce type d’orientation a toujours été envisagée par les gouvernements libéraux et péquistes, qui ont travaillé à cette loi. Il est toujours temps de le faire, d’ailleurs. La ministre de la Justice, Stéphanie Vallée, peut transmettre une orientation au DPCP, qui rédigera ensuite une directive à ses procureurs afin qu’il n’y ait aucune poursuite contre des médecins qui agissent dans le cadre de la loi 52.

Ce ne serait pas une première. Le législateur peut agir ainsi dans certaines situations. Un exemple parmi d’autres : en 1976, le ministre de la Justice, Marc-André Bédard, a émis ce type d’orientation à la suite des procès contre le docteur Morgentaler, condamné pour avortement illégal. Même s’il n’existe toujours pas de loi au pays qui encadre l’avortement, aucun autre médecin n’a été poursuivi au Québec.

Afin de rassurer les médecins qui craignent le manque de balise juridique pour la loi 52, le gouvernement n’aura peut-être pas le choix de procéder ainsi, ce qui mettra la pratique à l’abri du Code criminel. À Québec, cette approche est qualifiée de «ceinture et bretelles», parce qu’elle ajoute une protection à une loi qui tient bien en place sans cette addition.

Mais il est préférable d’en arriver là, plutôt que de voir une loi innovatrice et progressiste exister sans personne pour lui donner effet.

Dernier point : la Cour suprême. Elle entendra une cause — probablement à l’automne — sur le suicide assisté, en provenance de la Colombie-Britannique. Plus de 20 ans après le jugement Sue Rogriguez, où le plus haut tribunal du pays a confirmé l’interdiction du suicidé assisté dans un jugement partagé à 5 contre 4, la Cour suprême a accepté de s’y pencher à nouveau.

Si le plus haut tribunal du pays accepte d’entendre la cause, c’est peut-être parce qu’il a quelque chose à dire…

Même si Québec affirme que sa loi ne concerne pas le suicide assisté (ce qui est vrai), la Cour suprême pourrait faire dérailler l’opposition à la loi 52 et compliquer la vie du gouvernement Harper si elle invalide les dispositions du Code criminel à ce sujet.

* * *

À propos d’Alec Castonguay

Alec Castonguay est chef du bureau politique au magazine L’actualité, en plus de suivre le secteur de la défense. Il est chroniqueur politique tous les midis à l’émission Dutrizac l’après-midi (sur les ondes du 98,5 FM) et analyste politique à l’émission Les coulisses du pouvoir (à ICI Radio-Canada Télé). On peut le suivre sur Twitter : @Alec_Castonguay.

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Au Doc: : » Ce que tu crains, oublie-le; mais souviens-t’en de ton devoir comme être humain; celui qui est en souffrance …. et sans lendemain….accepte de lui tendre la main pour qu’il vive dignement sa fin «

Sujet très difficile à aborder.

Mon conjoint est décédé en février 2013.

Cependant à la suite d’un avis « surprise » de cancer grade 4 en décembre 2012, après avoir été suivi régulièrement depuis 6 ans pour diverses maladies, je ne digère pas encore le diagnostique précisant qu’il n’avait plus qu’entre 2 et 12 mois à vivre. Le « réveil » à cette condamnation fut brutal et final.

Je passerai tout les détails pour aborder ce qui est pertinent au sujet.

La veille de sa mort il fut hospitalisé à l’urgence, au soins palliatifs vers 21h00, un vendredi.
Je l’ai quitté vers 3h00 alors qu’il était stable et avait été placé dans une salle. Il avait tout son jugement et était pas si mal…en apparence.
Le samedi matin vers 9h00 alors que je croyais que l’alarme de mon réveil sonnait, c’était le téléphone.
Le médecin me prévient que quelques minutes après mon départ, son état c’est détérioré, n’a pas cessé de s’aggraver au point qu’il ne pense plus possible d’en reprendre le contrôle. Je n’ai rien dit, mais en chemin je me demandais et je me demande encore pourquoi avoir attendu 6 heures pour m’en avertir? Lorsque j’en parle, je ne décolère pas encore.
Pourquoi cette colère?
Parce que c’était claire pour lui, c’était claire pour moi d’autant plus que c’est ce qu’il désirait, mais nous croyions que c’était claire aussi au dossier depuis sa première hospitalisation en novembre qui nous confirma le terrifiant diagnostique. Et cela avait été répété et répété aux médecins et infirmiers/infirmières, aux personnels médicales à chaque rendez-vous, à chaque traitement, à chaque hospitalisation: pas d’acharnement, faire le maximum pour minimiser les souffrances. D’autant plus qu’à mon arrivé à son lit le vendredi, le médecin en charge et deux autres médecins, nous ont demandé: « en cas du pire, s’il n’y a rien à faire alors que la situation est hors de contrôle, que devons-nous faire? » C’est alors qu’il a répété lui-même ce que nous pensions était déjà au dossier…
Tant qu’à moi, à cause des décisions des médecins traitants mon conjoint a souffert au minimum 4 heures de trop! On aurait dû m’avertir immédiatement ou presque lorsque sa situation a commencé à se détérioré.
Une fois à l’hôpital, je n’ai pu le voir tout de suite. Le médecin de garde du quart de nuit et un autre de ses supérieurs sont venus me voir de 20 à 30 minutes après mon arrivée. Ils m’ont une fois de plus expliqué la situation et ils m’ont demandé ce qu’ils devaient faire.
Ce matin là, on a dû me demander la même chose au moins 5 fois et à chaque fois ma réponse a toujours été la même: « il faut tout faire pour abréger ses souffrances au plus vite, tel que cela été répété par lui et par moi … et tel que cela devrait-être au dossier… ».
Combien de fois m’a-t-on dit: « vous savez qu’au Québec l’euthanasie est interdit ».
« Je ne vous demande pas de l’euthanasier, mais de lui donner de la morphine ou tout autre médicament qui pourrait abréger ses souffrances et puisque vous me dite qu’il n’y a plus rien à faire pour lui, de le débrancher. »
Plus d’une heure – une heure et demi c’est passé à attendre, à discuter, à tergiverser, à supplier…et « on l’a préparé », «je ne sais pas trop ce que cela veux dire», et on m’a laissé le voir ainsi que le médecin traitant (un autre qui était le responsable à cette étape).
L’horreur!
Il était assis dans le lit, les yeux à l’envers, branché sur des appareils. dont des appareils respiratoires, et malgré cela il semblait s’écouler un temps interminable à chaque expiration.
L’enfer!
J’étais dans tous mes états, je pleurais, j’implorais pour qu’on le débranche.
Je ne suis plus trop certain si c’est un rêve ou la réalité, mais j’ai eu l’impression de l’entendre faiblement me dire: « je veux en finir ».
À cette étape, la fameuse phrase m’a encore été répétée: « vous savez au Québec on ne peut pratiquer l’euthanasie ».
Je suis quelqu’un de combatif habituellement et qui ne s’en laisse pas imposer facilement et très longtemps sans répliquer. Mais là j’étais anéanti.
J’ai répliqué, la même chose encore une fois: » je ne vous demande pas de pratiquer l’euthanasie, mais de lui donner de la morphine ou tout autre médicament pour amenuiser ses souffrances et de le débrancher… » .
Il c’est passé un autre 30 minutes et d,autres vérifications d’usage avant qu’enfin on lui donne ce que je crois être une très grosse dose de morphine et qu’on le débranche… Cinq minutes après il était mort.




Est-ce cela mourir dans la dignité?
C’est cela pour les Peter MacKay, les médecins qui veulent contesté la loi (je pari que la majorité sont tous des religieux pratiquants), et ceux qui l’appuient?
Pas pour moi!
Alors qu’ils crèvent comme ils le veulent et qu’il me laisse choisir ma façon de mourir!
S’il m’était donné d’avoir à décider pour l’un d’entre eux, et aussi pour les médecins que j’ai rencontré ce samedi matin de février:
1- je ferais en sorte qu’ils n’est pas les médicaments nécessaires pour abréger leurs souffrances
(parce que c’est ce qui c’est passé pendant 7-8 heures au total avec mon conjoint sans qu’on n’y fasse quoi que ce soit, parce qu’il n’y avait, à ce qu’il semble mais ce dont je doute, aucun médicament pour faire en sorte qu’il ne souffre plus…)
et
2- que ça dure le plus longtemps possible
(parce que c’est ce qu’ils décident pour tout le monde).

Selon ma compréhension de la situation, la seule façon d’abréger ses souffrances était de lui donner une très grosse dose de morphine et, et de le débrancher, ce qui fut finalement fait, mais qui pouvait être perçu aussi comme étant de l’euthanasie!

Et dans ce sens, et dans le sens de cette loi, ça n’inclut pas les situations tel que mon conjoint a vécu et tant qu’à moi demeure insatisfaisante pour le bien de qui…?
Pour le bien de qui ?
Certainement pas de celui qui souffre et pour qui on ne peut plus rien?

Sincèrement et sérieusement, si mon conjoint avait été Peter MacKay ou le premier ministre Harper, n’aurait-on pas pu trouver un médicament pour apaiser ses souffrances totalement ou encore le placer dans un coma artificiel?

SirDecelles votre récit devrait être lu et présenté à toute personne qui s’oppose à apaiser les souffrances d’une personne en fin de vie. J’ai beaucoup de compassion pour ceux qui persistent et tente de gèrer raisonnablement ce qui est irraisonnable.
je vous offre toutes mes sympathies.

Merci Monique Desjardins.

J’envisage toujours de faire venir son dossier et de faire des plaintes et des représentations à divers niveaux et pour plusieurs raisons.
Éventuellement entamer des poursuites aussi. Mais cela demande beaucoup de temps, d’énergie et aussi d’argent! Pourquoi? Parce que tout les intervenants visés se défendront sans fin par l’entremise de leur corporation, avocat et compagnie d’assurances. J’ai aussi encore beaucoup de colère.

Vous n’avez ici que la fin.

Du début jusqu’à ce moment, tant qu’à moi, il y a beaucoup à, au minimum: réfléchir.

Cinq exemples (seulement):
1- il avait suivit un traitement avec un médecin pour arrêter de fumer vers 1997. Hors à la suite de son décès, je me suis poser toutes sortes de questions et j’ai passé en revue plusieurs évènements, plusieurs situations, consulté des notes et agendas. Je me suis rendu compte qu’il n’avait jamais eu à passer des radiographies pour les poumons depuis que nous étions ensemble. Et donc pas d’avantage avant ou durant les « traitements » pour l’aider à arrêter de fumer. Pourquoi? Ça ne devrait pas être une des premières choses à faire lorsqu’un patient entreprend un tel programme…je le précise, supervisé par un médecin? Un patient qui fumait depuis +ou- 50 ans? Il avait donc cessé de fumer depuis près de 15 ans.
2- Depuis 2007, il était soigné pour de l’arthrite rhumatoïde. Au début il devait avoir des prises de sang à tout les mois avant de voir son médecin qui lui faisait passer divers autres examens, radiographies, scans, etc… : pour les yeux, les os, le foie, etc… car les médicaments avaient des effets secondaires importants… Il n’y a eu pendant tout ce temps aucun signe référant à un cancer quelconque??? Mais tout à coup: un cancer virulent et mortel est apparu???
3- En 2013, il voyait son médecin aux 4 mois. Comme d’habitude, je suis allez avec lui en août pour des prises de sang. Et comme d’habitude, au courant de la journée, rendu au travail, il a téléphoné pour prendre un rendez-vous. Depuis 2007, il obtenait son rendez-vous entre 2 et 3 semaines après ses prises de sang. Mais à cause de décisions administratives, le temps pour les visites en externes de son médecin ayant été divisé par 3 ou 4, la date de rendez-vous la plus près était en début décembre. Dans un cas comme celui-ci, 3 mois d’attente à la place de 3 semaines a pu lui être mortel!
4- Mais pire, au rendez-vous de décembre, son médecin l’ayant vu arrivé, en voyant sa condition, a tout de suite compris, mais, mais pire elle a dit qu’aux résultats des prises de sang qu’elle a pu consulté en début de septembre, elle avait constaté qu’il y avait des « anomalies ». Des anomalies???? N’y aurait-il pas eu lieu dès lors, de lui téléphoner et de le faire venir à l’hôpital au plus vite pour vérifier ses « anomalies »?????
5- Je m’arrêterai ici, mais avant ceci seulement pour souligner que les trois médecins qui nous ont rencontrés pour nous donner le diagnostique fatal à la suite de sa première hospitalisation (début décembre), n’avaient rien à foutre (j’ai choisi ce mot en connaissance de cause) de chercher les raisons de ce cancer. Pour eux, c’était probablement, probablement à cause de la cigarette, même s’il avait arrêté depuis près de 15 ans. Selon eux c’est souvent comme cela. Mes recherches me disent qu’après avoir arrêté de fumer, plus le temps passe, moins conséquentes sont les effets…et qu’après 5 ans, il ne reste plus beaucoup de traces.
Pourtant, il a travaillé dans un secteur à risque, soit dans une usine de plastique. Selon des études états-uniennes qui démontrent que 35% des travailleurs du plastique, incluant ceux qui travaillent dans les bureaux, sont victimes d’un cancer.
Nous avons aussi été exposé à des produits toxiques, très cancéreux et interdit depuis, à cause d’une mauvaise utilisation de notre propriétaire…
Son système étant déjà en grande demande à cause des médicaments (aussi toxiques), a pu avec cet évènement et son travail être un cocktail le conduisant à la mort prématurément (il devait cesser de travailler vers septembre de cette année)!
Mais il était évident qu’ils avaient d’autres patients à voir, et que c’était « business like usual »!
Ils avaient une job à faire, elle était faite: next!
Mes questions et insistances semblaient les déranger, il n’y a pas de doute.

Il m’arrive dans les périodes difficiles, de prendre du temps à rebondir, mais il arrive toujours un moment ou je sors de ma torpeur et comme un lion qui saute sur sa proie, je m’attaque « aux problèmes » sans relâche!
Les circonstances exceptionnelles étirent peut-être ma période de réactions.

Il est certain, qu’il serait préférable de tenter de changer des façons de faire…questionnables!

Portez-vous bien!
Je nous souhaite de mourir subitement…

SirDecelles le détachement des médecins auquel vous faites face n’est malheureusement pas unique. Les médecins ne sont pas des devins certes mais parfois le manque de suivis devant des résultats de tests « inquiétants » crée beaucoup de frustation. Fait-on face à des médecins trop occupés ou pas assez impliqués.Sommes-nous seulement une source de revenus ou ont-ils un intérêt de notre bien -être?
Il n’est pas rare de rencontrer l’un et l’autre.
Que la vie vous soit bonne, que votre courage porte fruits!