Les enjeux de la sécurité et du terrorisme dominent les échanges à Ottawa depuis le début de l’année, mais la teneur des débats pourrait bientôt changer. Tout indique que le premier ministre, Stephen Harper, passera une partie du printemps à gérer les crises qui frapperont les sénateurs qu’il a nommés à la Chambre haute… et à défendre la gestion de ces scandales par son propre cabinet. Aperçu.
Le procès Mike Duffy
Le procès de cette ancienne vedette de la télé s’ouvrira le 7 avril. Duffy fait l’objet de 31 chefs d’accusation (fraude, abus de confiance et corruption de fonctionnaire), pour une somme totalisant 200 000 dollars.
Il n’entend pas couler seul : pendant les 41 jours d’audience, il s’efforcera de démontrer que le cabinet du premier ministre était directement impliqué dans ce scandale. D’abord, pour avoir tenté de le tirer d’embarras en incitant des sénateurs à modifier un rapport le concernant ; puis, pour avoir tenté de le museler en lui offrant un chèque de 90 000 dollars signé par Nigel Wright, ex-chef de cabinet de Harper.
Des accusations contre Pamela Wallin ?
Après une enquête de près de deux ans, la GRC s’apprêterait à porter des accusations contre cette ex-sénatrice conservatrice. Dans des documents déposés en cour à la fin janvier, la police fédérale affirme que l’ancienne journaliste aurait réclamé des remboursements totalisant plus de 27 000 dollars pour des déplacements, de l’hébergement et des repas non liés à ses fonctions.
En 2013, Stephen Harper avait affirmé aux Communes qu’il avait examiné les demandes de remboursement de sa sénatrice et n’y avait rien décelé d’anormal. Pamela Wallin clame « l’erreur administrative » depuis le début de la controverse.
Patrick Brazeau devant la justice
Dès le 1er juin, le sénateur Patrick Brazeau se présentera devant la Cour supérieure de l’Ontario pour son enquête préliminaire. Il est accusé de fraude et d’abus de confiance relativement au scandale des dépenses au Sénat. Ce sera l’occasion d’entendre les témoins donner leur version des faits pour la première fois.
Selon les accusations portées par la Couronne, Brazeau aurait réclamé des indemnités pour une résidence secondaire dans la région d’Ottawa sans y avoir droit, puisqu’il s’agirait en fait de sa résidence principale. (Si un sénateur vit à plus de 100 km d’Ottawa, il a droit à une indemnité de logement.) Le Sénat réclame 48 000 dollars. Brazeau nie avoir mal agi.
Un rapport explosif du vérificateur général
Le vérificateur général rendra public dans les prochaines semaines un rapport spécial sur les dépenses de tous les sénateurs au cours des dernières années. L’équipe de Michael Ferguson a épluché une montagne de documents depuis 18 mois et a envoyé, fin février, des notes à divers sénateurs pour qu’ils expliquent certaines demandes de remboursement douteuses avant la rédaction finale du rapport. Le Sénat bruisse de rumeurs sur l’étendue des dégâts à venir, puisque les règles de remboursement des dépenses étaient vagues et que plusieurs auraient abusé du système.
Comme le NPD et le Bloc québécois n’ont aucun sénateur dans leur caucus et que Justin Trudeau a mis ses sénateurs à la porte en janvier 2014 (ils siègent désormais comme « indépendants libéraux »), les seuls sénateurs encore affiliés à un caucus sont tous conservateurs.
