Une nouvelle bataille pour Claude Robinson

Depuis l’éclatante victoire de Claude Robinson contre Cinar et ses alliés en Cour suprême, en 2013, le public croit à tort que cette affaire est réglée. Le créateur se heurte aujourd’hui à un problème de taille en France.

Claude Robinson doit encore se battre, cette fois contre la justice française.

Le créateur aux nerfs d’acier s’est rendu à Paris récemment. Plutôt que de se prélasser sur les terrasses, il s’est engouffré dans les salles de cour, dans l’espoir d’obtenir le paiement des sommes qui lui sont dues.
Politique

Depuis l’éclatante victoire de Claude Robinson contre Cinar et ses alliés en Cour suprême, en 2013, le public croit à tort que cette affaire est réglée. Le créateur a réussi l’impossible pari d’étendre la portée de la Loi sur le droit d’auteur.

Grâce à son entêtement et à sa persévérance contre une bande de «bandits à cravate» et leurs avocats sans vergogne, Claude Robinson a réussi à renforcer le régime de protection du droit d’auteur, au bénéfice des créateurs. Désormais, leur œuvre sera protégée — même à l’état de projet.

La Cour suprême a reconnu dans son arrêt la «douleur profonde» vécue par Claude Robinson pendant 18 années de combat à armes inégales, et elle lui a accordé environ 4 millions de dollars (y compris 1,5 million pour le remboursement des frais d’avocats). Les assureurs de Cinar ont honoré une police d’assurance qui a permis au dessinateur de souffler un peu, mais il n’a pas récupéré la totalité de son dû.

Cet arrêt est loin d’être parfait, comme en témoigne la nouvelle série de déboires rencontrés par Robinson. La Cour suprême a renversé un principe fort important du jugement initial de la Cour supérieure, soit celui de la responsabilité conjointe et solidaire des défendeurs. Elle a aussi refusé que les sommes en litige soient déposées en garantie avant l’audition du pourvoi, une mesure toute simple qui aurait grandement facilité la tâche du créateur pour faire exécuter le jugement.

La Cour suprême a estimé que le dépôt en garantie pouvait nuire à l’accès à la justice. Elle a ainsi condamné Robinson aux galères. Il est contraint de frapper à la porte de ses adversaires, un par un, pour récupérer les sommes qui lui sont dues.

«Le jugement nous donne raison, mais c’est comme si on m’avait dit : débrouille-toi, maintenant, mon garçon», a récemment expliqué Robinson au Devoir.

C’est une énième manifestation, flagrante et scandaleuse, du déséquilibre des forces entre les simples citoyens et les entreprises privées dans le système.

J’ai déjà proposé la création d’une «loi Robinson» pour rétablir l’équilibre entre citoyens et intérêts privés devant les tribunaux. Hélas ! la justice s’accommode bien des stratégies d’épuisement des don Quichotte à la barbe longue, comme Claude Robinson.

Robinson doit maintenant embaucher des avocats français pour faire exécuter l’arrêt de la Cour suprême en France. Il se heurte à un problème de taille. France Animation, condamnée pour plagiat avec Cinar, a été avalée par MoonScoop durant le litige. Or, MoonScoop est elle-même en faillite.

Robinson doit aussi convaincre les tribunaux français de faire exécuter le jugement contre Christophe Izard, un plagiaire qui jouit là-bas d’une réputation exceptionnelle. Il est le créateur d’une émission jeunesse, L’île aux enfants, qui a marqué l’imaginaire des Français. S’attaquer au père de Casimir en France, c’est comme prendre Passe-Partout en otage au Québec.

J’imagine la tête des Français qui voient débarquer le cousin québécois. Claude Robinson est l’incarnation même de la droiture au Québec, mais il est un illustre inconnu en France. Les juges croiront-ils cet «homme d’honneur» lorsqu’il pourfendra, encore et toujours, «les grands bandits» qui lui volent tantôt son œuvre, tantôt sa dignité ?

 

Laisser un commentaire

J’imagine qu’il y a pensé mais il devrait s’arranger pour se faire inviter à des émissions afin d’expliquer et faire connaître son cas. Étant médiatisé et ayant la population de son côté, ça aidera beaucoup.

Robinson sera connu pour son combat, pas pour son oeuvre, malheureusement. Quel homme!

Bien d’accord avec toi Guillaume.
Quel courage, cher M. Robinson! Ce sera la bataille d’une vie. Faire avancer la justice, ce n’est jamais gagné d’avance. La bataille a été difficile ici, alors, hors frontière, elle n’en sera que plus empreinte d’obstacles. Mais M. Robinson est probablement le mieux placé pour faire bouger les choses. Bonne chance!

Pauvre homme! Je suis scandalisée de toutes ses misères qui ne font que s’ajouter une après l’autre. Il est pourtant évident pour l’observateur même éloigné des faits que m. Robinson est tout à fait dans son droit. Et les règles internationales sont maintenant le plus souvent appliquées correctement en ce qui concerne les droits d’auteur. Je crois que les firmes françaises démontrent ici une mauvaise volonté que l’on aurait crue spécifique aux États Unis. Mais on fait tout pour ne pas avoir à régler les compasentations obtenues. Ce n’est pas du tout juste. Je crois que m. Robinson devrait en effet faire appel à l’opinion publique française plutôt que de se ruiner encore et encore grâce à la soif des avocats français en terme de revenus. Vraiment, m. Robinson a droit à du repos bien mérité. Et la société française devrait l’admettre autant que nous nous l’avons fait. Que fait notre premier ministre si intéressé à développer des ententes culturelles avec la France? selon les ‘pauvres’ résultats obtenus de la visite récente du Président français ? je crois qu’une intervention au plus haut niveau est nécessaire. Et est-ce qu’il va faire quelque chose notre premier ministre en question?

C’est le genre d’affaire qui nous fait souvent dire qu’il n’y a pas de justice, les cours se contredisent, les débats sont interminables et extrêmement coûteux, en général les avocats les plus habiles et familiers avec les règles de droit (les règles du jeu) gagnent, c’est ainsi que trop souvent les bandits à cravate s’en tirent et que les honnêtes gens écopent.

Il y a quelque chose de révoltant dans l’attitude de la Cour Suprême du Canada qui par son jugement a délibérément forcé M.Robinson à aller tout seul recommencer son combat dans un autre pays face à d’autres Cours. Indécent.

Bon courage M.Robinson, espérons que vous obtiendrez justice assez rapidement.

http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/societe/2013/12/23/002-cinar-claude-robinson-cour-supreme-decision.shtml

Extrait:

« u terme d’une saga judiciaire de 18 ans, la Cour suprême du Canada confirme le plagiat de l’œuvre du dessinateur Claude Robinson et rétablit en partie les dommages et intérêts qui lui ont été accordés en première instance.

Dans son jugement, le plus haut tribunal du pays confirme tout d’abord les décisions antérieures de la Cour supérieure du Québec et de la Cour d’appel qui ont statué que la firme Cinar et ses associés ont bel et bien plagié le dessin animé de Claude Robinson, intitulé Les aventures de Robinson Curiosité.

En août 2009, Claude Robinson avait obtenu 5,2 millions de dollars de dédommagement en Cour supérieure du Québec qui reconnaissait par ailleurs que Cinar et ses partenaires avaient bel et bien plagié l’oeuvre de Claude Robinson. La cause avait été aussitôt portée en appel par Cinar et ses partenaires.

Deux ans plus tard, la Cour d’appel avait elle aussi confirmé le plagiat, mais avait réduit à 2,7 millions de dollars le montant accordé à Claude Robinson. »

Si vous aviez compris ce qui se passe dans ce dossier, plutôt que de vous en prendre à notre Cour Suprême Canadienne, vous auriez du vous en prendre à NOTRE Cour d’Appel DU QUÉBEC qui a RÉDUIT la somme que devait toucher Robinson.

De plus, la Cour Suprême Canadienne n’a pas juridiction dans les autres pays, pas plus que celle des autres pays n’a juridiction chez nous.

Autrement dit « rentre dans ton trou Robinson ».

Les vrais libertariens auraient envie de t’étouffer.

Je ne comprends pas votre motivation à défendre la décision de la cour Suprême du Canada dans cette affaire, peu importe les décisions précédentes des cours du Québec la cour Suprême aurait pu corriger / ajuster le jugement final pour rendre plus « possible » la suite de l’aventure de monsieur Robinson (ne pas le laisser courir après ce qui lui est dû) c’est bien de ce bout là dont il est question ici. Lire le premier paragraphe de l’article suivant.

http://www.ledevoir.com/culture/cinema/395901/la-cour-supreme-donne-raison-a-claude-robinson

Il doit y en avoir a la cour Supreme (sic) qui se sont fait bourrer par les gentils des Grosses compagnies. La JUSTICE ca n’existe pas – a moins d’etre riche!!

Alors, il pourait peut-être aider Jean-Claude Mézières et Pierre Christin que Lucas a plagié(?).
Ah mais non appremment Mézières s’en fiche et Pierre Christin prépare un film de Valerian avec Besson pour faire quelque chose d’un peu Star warien.
Tenez un lien:
http://www.linternaute.com/livre/bd-manga/jean-claude-mezieres-interview-jean-claude-mezieres/une-histoire-de-plagiat.shtml
et un autre:
http://www.lefigaro.fr/cinema/2015/06/11/03002-20150611ARTFIG00157–valerian-luc-besson-menace-de-quitter-la-france-pour-la-hongrie.php