Des procès «full» techno

Témoins « avatars », règlements en ligne, scènes de crime reconstituées à l’écran… De nouvelles façons d’accélérer l’administration de la justice ?

Des procès «full» techno
Photo : Lab. de Cyberjustice – UDM

La Cour des petites créances pourrait bientôt régler plus rapidement certains dossiers. Des chercheurs de l’Université de Montréal planchent en effet sur un logiciel qui permettra aux parties de négocier… en ligne !

En fait, c’est tout le système judiciaire que le Laboratoire sur la cyberjustice de l’université travaille à informatiser. « On veut utiliser la technologie pour réduire les coûts et les délais de notre système de justice », dit son directeur adjoint, Me Nicolas Vermeys, 32 ans.

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Les responsables du Laboratoire – Karim Benyekhlef (le directeur), Fabien Gélinas et Nicolas Vermeys – ne manquent pas d’idées. À la Cour des petites créances, par exemple, les parties pourront s’échanger des propositions et contrepropositions grâce à leur logiciel. Au bout d’un certain délai, on passera à la médiation. Un tiers prendra alors connaissance du dossier et suggérera des solutions. S’il n’y a toujours pas d’entente, un juge prendra le relais. Il pour­rait même rendre son verdict en ligne !

Des procès « sans papier » pourraient par ailleurs se tenir dès la fin de l’année au cybertribunal fraîchement aménagé dans un ancien amphithéâtre de l’université. Des procès au civil, où le juge, les avocats et les greffiers auront accès à tous les documents, et même aux pièces à conviction, d’un simple toucher sur l’écran de leur ordinateur ! Les spectateurs assis dans la salle, eux, n’auront qu’à jeter un coup d’œil sur un écran géant.

Les premières simulations auront lieu cet automne. La Cour supérieure a déposé une demande officielle pour essayer les installations, et d’autres instances, administratives notamment, ont demandé à visiter le cybertribunal.

Le labo a vu le jour à l’automne 2010 grâce à un financement de 4,1 millions de dollars du provincial et de 2 millions du fédéral, ainsi qu’à un investissement de 500 000 dollars du cabinet d’avocats McCarthy Tétrault. Les trois professeurs pourront aussi compter sur une équipe d’une trentaine de chercheurs dans le monde, auxquels s’ajouteront, selon l’avancée du travail, une vingtaine d’étudiants de maîtrise et de doctorat.

La technologie 3D pourrait elle aussi se retrouver dans les cours de justice canadiennes. Et devenir une option valable pour les témoins incapables de se rendre au tribunal ou même pour recréer virtuellement une scène de crime.

« Nous avons 20 ans de retard ! » dit l’avocat Dominic Jaar, de KPMG, spécialiste en droit des technologies. Aux États-Unis, l’organisme Courtroom 21, aujourd’hui The Center for Legal and Court Technology, s’est consacré dès 1993 à l’amélioration de l’administration de la justice par l’utilisation des technologies. Me Jaar est néanmoins très enthousiaste des initiatives du Laboratoire sur la cyberjustice, lui qui prêche depuis des années pour que les avocats utilisent davantage la technologie.

Les juges seront-ils réticents à siéger dans un tribunal sans papier ? Au moins un ne se fera pas prier : lors de l’inauguration du Laboratoire de cyberjustice, en novembre 2010, le juge André Wery, de la Cour supérieure du Québec, a insisté pour être le premier magistrat à diriger un cyberprocès !

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