Quand un écart de conduite mène au congédiement

Tout acte déplacé dans leur vie privée peut mener les vedettes (et tout employé, comme Shawn Simoes, d’Hydro One) au congédiement si les accusations, prouvées ou non, entachent l’image de leur employeur. Avis à ceux qui se sentent tout-puissants…

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Dénoncer est un acte de courage, car la personne accusée peut porter plainte pour atteinte à sa réputation. – Photo : PeopleImages/Getty Images

Ce texte est originalement paru sur le site de L’actualité le 25 novembre 2014.

* * *

Tête d’affiche de la CBC, Jian Ghomeshi avait l’aura d’une rock star auprès de ses auditeurs. Il suffisait de voir ses admirateurs lorsqu’il enregistrait son émission culturelle Q devant public. En pâmoison ! À son micro, l’animateur de 47 ans pouvait attirer des vedettes internationales, Woody Allen comme Salman Rushdie. Et son émission était diffusée par 170 stations américaines.

Mais en l’espace de quelques semaines, son étoile a implosé. Neuf femmes ont révélé dans les médias avoir été victimes d’agressions physiques et sexuelles de la part de l’animateur (ce dernier jure qu’il s’agissait de pratiques sexuelles brutales, certes, mais consensuelles). Trois femmes ont porté plainte officiellement à la police de Toronto. Sentant la soupe chaude, la CBC a congédié Jian Ghomeshi le 26 octobre dernier, même si aucune accusation criminelle n’avait été déposée contre lui.

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Peut-on ainsi congédier un employé pour des actes qui relèvent de la vie privée ? À quelles conditions ? Et si les faits sont avérés, les victimes ont-elles des recours ?

L’animateur de radio n’aurait pas sévi que dans la sphère de sa vie intime. Au sein de son équipe, il aurait entretenu un climat de terreur. Une employée affirme avoir été victime de harcèlement sexuel sur les lieux de travail. Les patrons de Jian Ghomeshi savaient, mais semblent avoir préféré fermer les yeux. Pourtant, le Canada n’est-il pas l’un des pays les plus avancés en matière de protection des employés contre le harcèlement ?

Me Christian Brunelle, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, spécialiste du droit du travail et des droits et libertés de la personne, démystifie quelques-uns des points de droit qui risquent de se retrouver au cœur de la bataille juridique qui s’engage.

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Me Christian Brunelle – Photo : MRP

Un employeur a-t-il le droit de congédier un employé pour des actes commis dans le cadre de sa vie privée ?

Oui, dans la mesure où les actes en question entachent la réputation de l’employeur et ont un effet dommageable sur son image de marque. Jian Ghomeshi contribuait énormément à cette image de la CBC au Canada anglais et même aux États-Unis. Si la chaîne est en mesure de prouver qu’elle a subi un préjudice, que ses cotes d’écoute auraient souffert si elle avait laissé son micro à l’animateur, elle avait les motifs nécessaires pour congédier celui-ci.

On peut faire un parallèle avec l’affaire Ray Rice, aux États-Unis. Le footballeur américain a été suspendu par la National Football League en septembre dernier, après qu’une vidéo où on le voit donner un coup très violent à sa femme, dans un ascenseur d’un casino-hôtel d’Atlantic City, eut circulé sur Internet. Le joueur n’a pas été blâmé pour avoir violenté sa femme. Cette dernière n’a même pas porté plainte. On l’a suspendu parce que ses gestes ont provoqué un scandale national et ont entaché l’image de marque de la ligue.

De la même façon, en 2011, la maison Christian Dior avait congédié son créateur-vedette John Galliano, qui avait proféré des injures à caractère antisémite et raciste sous l’influence de l’alcool, à Paris. Les images avaient été captées par un téléphone portable.

Le fait que des accusations criminelles n’aient pas encore été portées contre Jian Ghomeshi n’est donc pas déterminant ?

C’est exact. Même si l’animateur était reconnu non coupable à l’issue d’un éventuel procès criminel, son congédiement pourrait être jugé parfaitement légal. Les règles qui encadrent le droit du travail sont différentes de celles qui ont cours en droit criminel.

Dans le cas d’un procès criminel, pour viol par exemple, la Cou­ronne doit établir hors de tout doute raisonnable que l’accusé a commis le crime. Dans la sphère du droit du travail, le fardeau de la preuve est celui de la « pré­pon­dérance des probabilités ». L’employeur doit seulement démontrer qu’il est « plus proba­ble » que « moins proba­ble » que les faits allégués sont véridiques.

Jian Ghomeshi ne pourrait-il pas invoquer le droit à la vie privée pour contester son congédiement ?

Oui, mais l’argument a ses limites. La Charte canadienne des droits et libertés ne protège pas explicitement le droit à la vie privée. L’article 7 énonce que chacun « a droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne », mais il prévoit aussi qu’on peut porter atteinte à ce droit dans la mesure où l’on respecte les principes de la justice fondamentale.

Au Québec, la Charte des droits et libertés de la personne est plus explicite. L’article 5 stipule que « toute personne a droit au respect de sa vie privée ». Les articles 35 et 36 du Code civil le reconnaissent également. Mais un employeur a aussi droit à la protection de sa réputation. Un tribunal aurait donc à soupeser, d’un côté, le droit à la vie privée de l’employé qui a commis un acte fautif et, de l’autre, le préjudice subi par l’employeur.

Quelles sont les possibilités que la poursuite civile de 55 millions de dollars intentée par l’animateur contre la CBC, pour diffamation et abus de confiance, se retrouve devant les tribunaux ?

La très vaste majorité des litiges civils se règlent à l’amiable. La procédure, si elle suit son cours normal, s’étirera pendant des années. Un débat sur le forum compétent est déjà engagé. S’agira-t-il du tribunal civil ? Ou de l’arbitre de grief, car Jian Ghomeshi était syndiqué ? Celui-ci voudra peut-être accepter un règlement et tourner la page afin de tenter de relancer sa carrière.

Quant à la somme avancée, soit 55 millions de dollars, elle est très nettement exagérée. Les tribunaux canadiens, dans les affaires de diffamation, n’ont jamais accordé d’indemnités d’une telle ampleur.

Les employés qui ne sont pas des vedettes peuvent-ils, eux aussi, être congédiés pour des gestes faits en dehors du cadre de leurs fonctions ?

C’est plus rare, mais c’est possible. Prenez les policiers. Le moindre écart de conduite leur est souvent fatal. On considère qu’ils doivent servir de modèles. À Toronto, en 2013, des pompiers ont été congédiés après avoir mis en ligne des propos sexistes sur Twitter. Le Service des incendies a jugé que ces actes étaient susceptibles de miner la confiance du public envers l’organisation. Il revient toutefois à l’employeur de faire cette preuve. L’obligation de loyauté exigée du salarié ne peut pas brider entièrement sa liberté d’expression.

Comment Internet et les médias sociaux changent-ils la donne ?

La frontière entre vie privée et vie publique n’a jamais été aussi floue. Les personnalités publi­ques n’ont plus droit à l’erreur. Leurs moindres faits et gestes peuvent être filmés et se retrouver sur Internet.

En outre, à l’ère des réseaux sociaux, le droit à l’oubli n’existe à peu près plus. Je pense à cette enseignante de théâtre au collège Jean-de-Brébeuf qui a été mise à la porte après que des élèves eurent découvert sur Internet les scènes d’un film qu’elle avait tournées il y a près de 50 ans et dans lesquelles elle était nue. Le collège a sagement reconsidéré sa décision.

Même si quelqu’un est complètement réhabilité, son passé peut toujours revenir le hanter. La « mémoire technologique » est très longue !

Au-delà du droit à la vie privée, il va bientôt falloir se questionner sur le droit à la vie publique. [Rire] On risque tous de devenir un peu paranoïaques si on craint sans cesse d’être filmés.

Revenons à l’affaire Ghomeshi. Les relations sexuelles brutales, consensuelles ou non, qu’il a eues avec des femmes dans sa vie privée ne sont qu’une partie de l’affaire. Selon des collègues, il aurait entretenu un climat de terreur au sein de son équipe à la CBC. Une employée a déclaré avoir été victime de harcèlement sexuel. De toute évidence, ici, on n’est plus dans la vie privée.

En effet. La Loi canadienne sur les droits de la personne condamne formellement le harcèlement, et tout particulièrement le harcèlement sexuel. Elle va plus loin. Elle prévoit que les actes fautifs commis par un employé ou un dirigeant dans le cadre de ses fonctions sont réputés avoir été commis par l’organisation qui l’emploie.

Autrement dit, si Jian Ghomeshi a fait subir du harcèlement à ses collègues, la CBC est réputée responsable. Elle avait le devoir d’intervenir. L’employeur ne peut se soustraire à l’application de la loi que s’il arrive à démontrer qu’il a pris toutes les mesures nécessaires pour faire cesser le harcèlement.

Si la direction de la CBC était au courant des pratiques de harcèlement et qu’elle n’a rien fait, ou qu’elle n’est pas intervenue de façon adéquate, les victimes pourraient, en principe du moins, obtenir réparation.

Une employée qui se fait agresser sexuellement par un collègue à l’occasion du party de Noël du bureau a donc plus de recours que si les mêmes événements se produisent en dehors du cadre du travail ?

Si cela s’est passé dans le contexte du travail, le patron aura au moins l’obligation de rencontrer l’agresseur présumé. Il pourra même demander la conduite d’une enquête indépendante. Mais si le collègue a invité l’employée au restaurant ou au théâtre en dehors des heures de travail et que l’agression s’est produite dans ce contexte privé, l’employeur n’a aucune prise. Évidemment, dans un cas comme dans l’autre, la victime pourra porter plainte à la police.

Et si l’employée en question a tout filmé et menace de faire circuler les images sur les réseaux sociaux ?

Si l’employeur estime que son image de marque risque d’être compromise, par exemple parce que l’employé fautif occupe des fonctions importantes dans l’entre­prise, il pourrait exercer une mesure disciplinaire contre lui.

Les femmes qui révèlent avoir été victimes de harcèlement sexuel au travail risquent-elles gros ?

On sait malheureusement que la dénonciation en milieu de travail se retourne souvent contre le dénonciateur. On l’a vu en suivant les témoignages devant la commission Charbonneau. Le fait de dénoncer une pratique illégale est souvent très mal perçu par les collègues, qui craignent pour la viabilité de l’entreprise et donc pour leur propre emploi. Il y a parfois, sur les lieux de travail, une omerta qui peut peser lourd.

Il n’y a pas de raison de croire que ce soit différent pour une femme qui dénonce un harceleur sexuel. On voit assez souvent les personnes accusées se retourner et porter plainte pour atteinte à leur réputation. Les victimes devront alors se présenter à la cour et subir l’interrogatoire de l’avocat de leur agresseur. Ça explique sûrement pourquoi des femmes hésitent à dénoncer. Peut-être que les événements des dernières semaines vont donner une certaine dose de con­fiance aux victimes de ces actes.

Est-on davantage protégée lorsqu’on est une femme publi­que ? Aura-t-on tendance à accor­der plus de crédibilité à une journaliste ou à une députée des Communes qui raconte avoir été victime de viol qu’à une couturière qui travaille dans l’ombre d’un atelier ?

Quand on est dans l’œil du public, on dispose d’outils que les autres n’ont pas. Le poids de l’opinion publique donne beaucoup de crédibilité à une victime. Cela dit, dénoncer reste toujours un acte de courage.

*     *     *

LE PARLEMENT N’Y ÉCHAPPE PAS

Employés de personne, seuls maîtres à bord dans leurs bureaux, les députés sont des gens de pouvoir. Ils sont toutefois bien démunis s’ils se trouvent accusés ou victimes de harcèlement de la part d’un collègue. Ils sont simplement sans recours, comme l’ont été les députées néo-démocrates qui se sont plaintes de gestes inappropriés de la part de deux élus libéraux, et comme le sont aujourd’hui ces derniers, exclus de leur caucus.

Vers qui se tourner ? Même le président de la Chambre ne peut intervenir, à moins que le député ne soulève une question de privilège aux Communes, une procédure très publique. En fait, il revient aux parlementaires d’agir.

En 2009, le Sénat a adopté une politique sur la prévention et la résolution de cas de harcèlement en milieu de travail. Elle s’applique aux sénateurs et à leurs collaborateurs, au personnel du Sénat et même aux bénévoles.

Les Communes ont une politique et un règlement depuis 2001, mais ils ne s’appliquent qu’au personnel de la Chambre, qui, comme celui du Sénat, bénéficie aussi de la protection de la Loi sur les relations de travail au parlement.

Les députés, et le personnel qu’ils embauchent, n’ont accès à ces recours que de façon informelle, s’ils en font la demande. En l’absence de mécanisme officiel, il revient à chaque parti de policer ses troupes. Le seul à avoir un processus en place est le NPD, car tous ses employés sont syndiqués et peuvent se prévaloir d’une procédure de grief. Mais si la plainte est entre deux députés, c’est le même flou que dans les autres cas où les whips sont généralement appelés à la rescousse.

Cela ne veut pas dire que le parlement soit une zone de non-droit. Une victime d’agression sexuelle ou de viol commis au parlement pourrait se plaindre à la police. L’immunité des parlementaires canadiens les protège seulement contre les poursuites en diffamation pour des propos tenus dans l’une des deux Chambres ou en comité.

Manon Cornellier

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15 commentaires
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Les accusations contre lui sont portées ce matin, il a aussi abandonne sa poursuite se.$ 55 millions et se PKUS assumera les frais d’avocat de CBC!! TOUT DIRE!!!!

Bon…le gars a fait une connerie. C’est évident mais de là à le renvoyer, il y a une marge. Peut-être quelques semaines sans salaire serait plus approprié?

Combien d’autres ont fait exactement la même chose mais où il n’y avait pas de caméra?

S’il fallait foutre à la porte tous ceux qui disent publiquement des conneries, il ne resterait pas beaucoup d’humoristes au Québec où la plupart font dans le pipi/caca quand ce n’est pas l’insulte pure et simple.

Je trouve personnellement la peine trop sévère vu la faute; d’ailleurs, si une femme avait fait la même chose, aurait-elle perdu sa job? Bien sûr que non. On aurait rit un bon coup et le tout serait oublié.

Je n’aurais jamais cru la chose possible.
Mais je suis d’accord avec François 1

Vous voyez? Quand vous y mettez un peu de bonne volonté…

Prochaine étape: sacralisation de HarpeUr!

Je trouve qu’on monte un peu en épingle cette histoire. Je ne dis pas que ce n’est pas grave mais on est loin du cas de la journaliste en Égypte (qui a été sauvée pas d’autres égyptiens d’ailleurs).

Je trouve le congédiment abusif. Le gars ne représentait pas Hydro-One et ce qu’il a fait n’était pas criminel.

Mais…

Sapristi que c’est de l’humour d’adolescent (pour le pas dire d’enfant). Et je pèse mes mots.

Je félicite la journaliste de l’avoir confronté. Je comprend qu’elle se sentait mal à l’aise. Face à un tel individu et antouré de gens du même acabit.

J’ai zéro respect pour ce gars-là. Alors faites-en ce que vous voulez, m’en sacre…

Contrairement à vous deux, je suis entièrement d’accord avec son renvoi. Faites simplement l’exercise de vous représenter dans les souliers de la reporter qui se fait apostropher par cet abruti qui lui crie les calomnies qu’on a entendues sur la vidéo et demandez vous quelle serait votre réaction… Considérez que l’abruti en question et tous ses émules ne donnent aucun indice sur leur véritable état d’esprit, soit en se comportant de la sorte, soit en défendant un tel comportement, La personne confrontée ainsi peut facilement se sentir insécure, voire menacée face à cette situation. Personnellement, j’en ai plus que mare de voir des connards faire ce genre de saloperies en pensant que c’est « tellement » drôle. Y a rien de drôle à chier sur la dignité des femmes. Pensez y un peu avant de vous enfoncer encore plus à chercher d’autres arguments pour défendre votre point de vue…

Je reprend ma question: et si c’était un reporteur mâle qui s’était fait apostropher par une femme?

Tiens…une femen par exemple…

En supposant que vous ne vous êtes jamais adressé à une femme de votre vie et que vous vivez dans un tonneau: on l’aurait virée, elle aussi! Mais avant, cette femme fictive se serait fait immédiatement insulter et huer par les spectateurs présents, non pas encouragée sur place par des imbéciles comme elle.

Pas du tout d’accord avec vous.

Depuis des années, les hommes au Québec sont traités, par les femmes, comme des tarés ou des ados idiots et sans jugement dans les pubs, les films et les téléromans et j’en passe et je n’ai rien vu qui appuie votre affirmation. Plutôt le contraire même.

« Tiens…une femen par exemple… »
Si les femen existe, est-ce que c’est parce que tout va bien pour les femmes monsieur Le Marquis?
Si elles se manifestent ainsi, est-ce pour démontrer leur stupidité et celle des femmes de façons exagérées ou pour dénoncer le comportement des hommes, voir de la société qui continue à soutenir les hommes dans leurs pouvoirs de toutes sortes et leurs pensées archaïques, machistes, que j’aime à qualifier de « grands tarlas attardés » peu importe leurs âges, leurs statuts socials, leurs éducations, leurs diplômes?
À vous lire François 1, il est facile de comprendre où vous vous situé!

Je suis d’accord avec la décision d’ Hydro One. Il est temps que ces petits rois cessent de tout se permettre au nom de l’humour. Ce sont ces comportements qui attisent la discrimination non seulement envers les femmes, mais aussi envers tous ceux qui sont différents de la norme WASP ontarienne.

Je suis contente que Hydro One a eu assez de gonades, pour licencier ce inepte… pour utiliser un euphémisme. D’ailleurs, tous les « wannabe » de ce monde qui se permettent des grossièretés à la télé, qu’ils soient parmi ceux qui «parlent » ou bien des « suiveux », devrait être licenciés par leurs employeurs respectifs. La nouvelle ferait le tour du « net » assez vite, merci. J’aimerais connaître le % de …testostérone et de « guts » de ces messieurs, lorsqu’il y a une « contrepartie » à la clé. Mais ….je rêve .
Et @François1: avez vous vu beaucoup des femmes apostropher un reporter mâle ?? – femen …vous dites !- Les proportions, dans toutes les chose ,
sont non négligeables , vous savez.

Un ingénieur n’est pas un deux de pîque et un parfait ignorant.
Il a manqué de jugement et d’ouverture sur les réalités de 2015.
Il semble comme bien d’autres être encore au niveau primaire pour plusieurs de ses idées.

Compte tenu de ses responsabilités et des décisions qu’il a à prendre comme professionnel, comme ingénieur dans ce cas-ci, son employeur, Hydro One dans ce cas-ci et la société ne peut plus lui faire confiance comme un professionnel-ingénieur fiable, responsable et digne de confiance ayant un bon jugement non seulement en général mais également dans son travail.
Un professionnel peut importe lequel, est emmené à tout moment de sa vie, y compris sa vie professionnel à prendre des décisions qui font appelle non seulement à ses connaissances mais aussi à son jugement.
Bonne décision!

En mai 2015 on est rendu-là et c’est très tard, mais ça semble enfin être le cas.
On ne s’arrêtera pas là j’espère.
Il faut que les grands tarlas devenus adultes apprennent rapidement à se comporter en conséquence en tout temps, en humain responsable, si non à en payer un prix.
Il faut cesser de banaliser tout et n’importe quoi, paroles et gestes, sous tout sortes de prétextes: âge, humour, droit de paroles, liberté, à cause de l’exercices de ses fonctions: armée, policiers, hokeyeurs et quoi d’autres?
Évidemment que de changer les mentalités surtout des hommes mais aussi des nombreuses femmes qui s’amusent du pire ne se fera pas du jour au lendemain mais avec des messages forts comme celui-là, à répétition et qui je l’espère n’est qu’un début, je parirais que ça peut peut-être évoluer plus vite qu’on pourrait le penser.
Il ne faudrait pas oublier plusieurs de nos chers politiciens même forts intelligents et diplômés qui devraient-être de par leurs positions les plus rapidement sanctionnés et mis-à-l’eccart.
C’est pourquoi les législateurs devraient faire en sorte qu’on se donne tout les moyens d’actions nécessaires au plus vite pour que l’on comprenne que des paroles comme des gestes peuvent avoir des conséquences pour leurs auteurs.
Il faudrait également et sans attendre, et ce dès le primaire, qu’on enseigne à nos grands tarlas diplômés en devenir comment se comporter humainement en toutes circonstances, et dès lors selon leurs niveaux, leurs apprendre les conséquences de leurs gestes et de leurs paroles, et que pour certains et certaines la tolérance zéro s’applique et ce dès le plus bas âge. Évidemment sans oublier le comportement adéquat sur les médias modernes comme pour les plus vieux comme moi l’on nous a apprit l’abc dans des cahiers lignées.

Comment qualifier alors la meute de suiveux avides de ce qu’il y a de pire sans qui ce dont on parle n’aurait pas fait les manchettes et qui sans écho resteraient à jamais des moins que rien quelconques sans égard à leur intelligence et/ou leur statut professionnel?
Blague?
Drôle?
Dis-moi de ce dont tu t’amuses, tu ris, tu trouves drôle et il se peut que je préfèrerai garder mes distances avec toi!

Oui Hydro- One a été sévère envers cet homme mais comment était-il au travail ?
Hydro-One avait peut-être une bonne raison de le mettre à la porte car ses commentaires étaient-ils les mêmes au travail ?