Noémi Mercier et Alec Castonguay">

Victoire de Stéphanie Raymond contre la machine militaire

L’ex-caporale obtient réparation pour les représailles qu’elle a subies après avoir porté plainte contre un supérieur. Et elle recueille les excuses du grand patron de l’armée.

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Photo : Louise Bilodeau pour L’actualité

Trois ans après avoir accusé un supérieur de son régiment de l’avoir agressée sexuellement, l’ex-caporale Stéphanie Raymond remporte son bras de fer contre la machine militaire. Et sa victoire est éclatante.

La jeune femme de Lévis se battait afin d’obtenir réparation pour les torts qu’elle a subis en guise de représailles, estime-t-elle, après avoir dénoncé un adjudant de son unité (acquitté depuis). À partir du moment où elle a porté plainte, début 2012, ses chefs lui ont rendu la vie de plus en plus misérable, jusqu’à ce qu’elle soit congédiée des Forces canadiennes, fin 2013, dans le déshonneur.

Le chef d’état-major de la Défense, Tom Lawson, vient de lui donner gain de cause sur toute la ligne. Dans une lettre datée du 18 décembre 2014, que L’actualité a obtenue, le grand patron des Forces lui accorde réparation pour les injustices qu’elle a essuyées sur le plan professionnel à la suite de sa plainte. Il écorche sérieusement ses supérieurs de l’époque pour avoir failli à leurs devoirs envers elle. Et il présente ses excuses à son ancienne soldate : « J’ose espérer (…) que vous pourrez retrouver un peu de respect envers notre institution si nous agissons finalement avec respect envers vous, lui écrit-il. Je suis sincèrement désolé de la manière dont vous avez été traitée. »

Ce n’est pas tout : le général Lawson ordonne une enquête interne sur les manquements de la chaîne de commandement à son égard. Les patrons qui lui ont fait la vie dure vont devoir rendre des comptes.

Pour Stéphanie Raymond, c’est l’aboutissement d’une bataille judiciaire et administrative qui lui a coûté non seulement son avenir militaire, mais aussi, par moments, sa santé et celle de son conjoint. « Je suis satisfaite de la décision du chef d’état-major. Ça me permet de tourner la page avant la fin de 2014, confie la femme de 30 ans, aujourd’hui étudiante en administration à l’université et superviseure dans une épicerie. Il faut absolument que l’enquête débouche sur des sanctions disciplinaires pour les personnes qui ont mal agi dans mon dossier. Ils doivent payer pour l’affront qu’ils m’ont fait d’avoir brisé ma carrière. »

Son histoire et plusieurs autres, rapportées en avril dernier dans un reportage-choc de L’actualité (traduit dans Maclean’s), illustrent le calvaire que peuvent endurer les soldates – et les soldats — qui se disent victimes de violences sexuelles. Nombre d’entre eux ont du mal à se faire entendre par leur institution… quand ils ne sont pas carrément rejetés, menacés ou punis pour avoir osé dénoncer l’un des leurs.

*     *     *

L’adjudant André Gagnon — que Stéphanie accusait de l’avoir agressée sexuellement au manège militaire de Lévis, le 15 décembre 2011 — a été acquitté au terme d’un procès en cour martiale  hautement médiatisé, à Québec, le 22 août dernier. Le chef d’état-major ne remet pas en cause ce verdict (qui fait l’objet d’un appel). Ce qu’il déplore, c’est la manière dont la plaignante a été reçue par sa hiérarchie. « Suivant l’examen de vos griefs, je conclus que vous avez été lésée, écrit Tom Lawson. Votre chaîne de commandement n’a pas traité votre situation en accord avec les politiques et les directives en vigueur. Nous avons failli professionnellement à voir à votre bien-être, et ce, dès le traitement initial de votre plainte d’agression sexuelle. »

Sa plainte à la police militaire, en janvier 2012, n’ayant pas été retenue — conséquence d’une enquête bâclée —, la réserviste avait dû remuer ciel et terre pour que sa dénonciation soit prise au sérieux. À force d’acharnement, elle était parvenue à faire rouvrir l’enquête policière, et une accusation d’agression sexuelle avait finalement été déposée, à l’automne 2013, presque deux ans après les faits.

Or, dans l’intervalle, la carrière de Stéphanie avait pris une tournure infernale : ses supérieurs ont semblé prendre parti contre elle, ont fait pression pour qu’elle renonce à ses recours, lui ont collé des réprimandes, l’ont privée d’une promotion, lui ont refusé des emplois. Puis, en décembre 2013, ils l’ont mise à la porte, la déclarant « inapte à continuer son service » pour cause d’inconduite, un motif déshonorable (dit « 5(f) », dans le jargon militaire). Elle, l’employée modèle qui n’avait jamais reçu une mauvaise évaluation de rendement, était désormais perçue comme un « fardeau excessif pour l’administration des Forces canadiennes ». L’ex-caporale a donc déposé plusieurs griefs dans l’espoir de faire corriger ces préjudices.

Ce sont ces griefs que le général Lawson analyse en détail dans le document de 21 pages. Le dossier a abouti sur son bureau en juillet dernier, après avoir gravi tous les étages du système de griefs de l’armée — une mécanique complexe, assortie de plusieurs instances d’appel. À l’étape précédente, une autre entité administrative avait déjà recommandé que Stéphanie Raymond obtienne ces redressements. C’est cependant au chef d’état-major qu’appartenait la décision finale de lui accorder ou non satisfaction. C’est chose faite. Sans la moindre équivoque.

*     *     *

Tom Lawson n’est pas tendre envers les autorités qui ont joué un rôle dans cette affaire. (Il s’en prend particulièrement à celles du Régiment de la Chaudière, à Lévis, du 35e Régiment des transmissions, à Beauport, et du quartier général du 35e Groupe-brigade du Canada, à Québec). Le général leur reproche une litanie de cafouillages, de décisions partiales et de « manquements sérieux », qu’il s’emploie à corriger un à un. Voici ses principales conclusions.

1. Une réprimande est rayée de son dossier.

Stéphanie Raymond avait écopé d’un avertissement écrit, en janvier 2013, pour avoir critiqué les Forces canadiennes dans un statut Facebook virulent. Bien que le chef d’état-major confirme qu’il s’agit d’un écart de conduite répréhensible, il fait porter la responsabilité aux patrons de la jeune femme : un an s’était écoulé depuis le dépôt de sa plainte pour agression sexuelle, souligne-t-il, et personne dans sa hiérarchie ne semblait s’en émouvoir. « Avant décembre 2011, vous êtes sans histoires, vous êtes même un membre qui progresse très bien dans la profession, résume-t-il. Arrive un événement qui, visiblement, vous affecte sérieusement. Vous appelez « à l’aide », mais personne ne répond. Pire, vous semblez être victime d’ostracisme pour avoir appelé « à l’aide ». Vous perdez finalement confiance dans la chaîne de commandement et vous décidez de vous faire justice vous-même. (…) Si vos plaintes avaient été traitées selon les procédures comme il se devait, il est probable que vous n’auriez pas quitté le droit chemin. »

2. Sa promotion lui est accordée.

Stéphanie décroche rétroactivement, en date du 6 octobre 2012, la promotion au grade de caporale-chef qui lui avait été refusée. L’augmentation de salaire associée à ce rang lui sera également versée de manière rétroactive. Le général s’explique mal que cette nomination lui ait été refusée, alors que « toutes les conditions de promotion » étaient réunies. Il soupçonne les patrons d’avoir entretenu un préjugé défavorable à son endroit… à cause de sa plainte : « Je me questionne sur le caractère juste et équitable de la décision de ne pas vous nominer [sic] à [caporale-chef]. Il est possible que le processus de nomination ait été teinté par le dépôt de vos plaintes ou par le traitement de votre plainte de harcèlement. »

3. Le processus de sélection a été injuste à son égard.

À trois reprises, Stéphanie a vu sa candidature rejetée pour des postes pour lesquels elle s’estimait qualifiée. Le général Lawson partage ses suspicions… et sert une autre gifle à ses supérieurs d’alors : « Il y a trop de coïncidences qui pointent vers un seul et même résultat, celui de votre exclusion de toute chance d’emploi. (…) En changeant les règles au fur et à mesure que vous appliquiez sur les concours, on vous a donné l’impression qu’on voulait vous écarter d’un emploi. (…) Je conclus qu’il est probable que le processus de sélection n’ait pas été juste et équitable. »

4. Son congédiement est annulé… et une médaille lui est décernée.

La caporale n’aurait jamais dû être renvoyée sous le motif « 5(f) », synonyme de déshonneur, conclut le général Lawson. « Je note que le processus menant à cette décision a été vicié par des manquements majeurs à l’équité procédurale. (…) Mon examen des quatre motifs invoqués par votre chaîne de commandement pour (…) vous libérer sous le motif 5(f) pour inconduite me démontre qu’ils sont insuffisants. » Par conséquent, le chef d’état-major annule ce congédiement et accepte que la jeune femme démissionne de son propre chef (puisqu’elle a déjà décliné l’offre de réintégrer les rangs). Tom Lawson exige aussi que la décoration des Forces canadiennes — une médaille décernée à tout militaire ayant cumulé 12 années de service et présentant une bonne conduite — lui soit remise en personne.

5. Une compensation financière sera envisagée.

Stéphanie Raymond réclame 85 000 dollars, soit l’équivalent de deux ans de salaire, en compensation des pertes financières et des dommages moraux encaissés dans cette histoire. Or, le chef d’état-major n’a pas le pouvoir d’accorder un dédommagement en argent à titre de réparation pour un grief; il doit transmettre la demande à une autre cellule (le Directeur — Réclamations et contentieux des affaires civiles), qui examinera à son tour le dossier. Le général Lawson promet toutefois de s’assurer « que [son] dossier sera considéré avec toute la diligence » par l’autorité en question.

6. Une enquête aura lieu.

Les anciens patrons de la jeune femme pourraient bientôt passer un mauvais quart d’heure. Le général Lawson veut comprendre comment la hiérarchie a pu à ce point faillir à ses obligations, et comment prévenir ce genre de dérapage. Il ordonne au commandant de la force terrestre de mener une « enquête administrative » sur les gestes de la chaîne de commandement à l’égard de Stéphanie, entre le dépôt de sa plainte, début 2012, et son renvoi des Forces, fin 2013. « Je m’attends à ce [qu’il] détermine pourquoi la chaîne de commandement n’a pas suivi les intentions et le processus établis dans la [directive sur le harcèlement] et qu’il détermine pourquoi certains individus (…) ne se sont pas acquittés de leurs responsabilités de la promotion du bien-être des subordonnés. (…) L’état final de l’enquête est de bien comprendre la nature de la faillite de la chaîne de commandement et de mettre en place les mesures correctives nécessaires pour éviter qu’une situation semblable ne se reproduise. »

*     *     *

Cette démarche s’ajoute à l’examen indépendant des politiques de l’armée en matière de violences sexuelles, qui est en cours depuis la fin juin. Ordonné dans la foulée de l’enquête de L’actualité, cet examen est dirigé par une ancienne juge de la Cour suprême, Marie Deschamps, dont le rapport est attendu le printemps prochain.

Nous avons sollicité une entrevue avec le chef d’état-major à plusieurs reprises ces derniers mois, sans succès. Lorsqu’il a comparu devant un comité de la Chambre des communes, à Ottawa, en mai, pour s’expliquer sur les révélations de notre reportage, le général avait vigoureusement insisté sur l’idée que les violences sexuelles ne sont pas tolérées dans ses rangs. Le général avait néanmoins reconnu qu’un « écart » subsiste entre les politiques officielles et la réalité sur le terrain.

Un écart? À la lecture de sa lettre à Stéphanie Raymond, on le qualifierait plutôt d’abîme.

« J’accepte les excuses du chef d’état-major, dit la principale intéressée, mais il serait un peu naïf de croire que je pourrais retrouver confiance dans l’institution. Si je ne m‘étais pas débattue, si je n’avais pas mené mon combat jusqu’à la plus haute instance, mon dossier serait demeuré clos. S’il faut faire tout ça pour obtenir justice, pas étonnant que les femmes abandonnent! Est-ce que mon histoire est un cas isolé ? Je ne crois pas. Il y a d’autres femmes dans ma situation qui n’ont pas eu gain de cause. Alors, oui, c’est une victoire, mais c’est le système au complet de traitement des plaintes qu’il faut revoir. »

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22 commentaires
Les commentaires sont fermés.

Enfin une personne compréhensible qui a compris se quelle a du vivre. Moi même j’ai vécu une histoire semblable dans les forces qui a duré 7 ans. J’ai vécu l’enfer dans ses 7 années la, j’ai été recommandé a plusieurs reprise pour une promotion que je n’ai jamais eu, on m’avait promis de très belle position qui n’aiderais a avoir ma promotion, et que je n’ai jamais eu……etc J’ai vécu l’enfer, et quand je dit l’enfer, ses ma santé, ma carrière et ma vie qui a payé pour tout se qu »on ma faite subir. Pour se débarrasser de moi, parce que il me considérait comme un problème a leur yeux, bien il m »envoyait a des places ou que personne ne voulait allé. A un moment donné tu te pose la question a savoir si tu en vraiment un être humain ou juste un numéro dans les Forces Armée……et moi bien j’était juste un numéro…..J’étais rendu tellement base que je ne voulais même plus vivre, j’ai demandé de l’aide a mes grades supérieurs pour qui j’ai travaillé dans le passé pour sortir de l’armée le plus vite possible……..Je pourrais vous en écrire plus sur mon histoire, mais j’essais d’oublié se qu’ils m’ont faite vivre et, mais mon estime en n’a pris toute une débarque…..que je n’ai plus de vie…….je suis toujours sur la défensive etc……et après avoir servis 22 ans dans l’armée, bien l’Unité pour qui je travaillais dans le temps ne m’on JAMAIS remercié pour les services que j’avais rendu……Laissez moi vous dire que ceci va me hanté toute ma vie, jamais ne ne vais être capable d’oublié se que les Forces Armée Canadien m’ont faite subir….jamais…….et une gros bravo a Stéphanie, je suis tellement contente pour toi. J’espère quelle va avoir donnée le courage aux autres personnes qui ont subis le même MAL que elle et moi a subis…..

Plus Stéphanie sortait dans les médias, plus les FAC lui tapait sur la tête…Les astres se sont alignés avec des journalistes…Mais tu sais que l’armée c’est l’Omerta….Si c’était jugé au Civil, il y aura peut être moins d’abus sexuelle !! COURAGE Mme Vachon…qui sait, peut être des langues se délieront et aurai réparation, pour toutes ces injustices que vous avez vécu !!

Guylaine,

Cet article et les commentaires qui suivent me font penser à l’affaire Jian Ghomeshi. Après une première dénonciation, plusieurs autres femmes se sont senties libres de dénoncer à leur tour.

Stéphanie Raymond et vous devriez encourager d’autres femmes militaires qui ont subi des torts semblables à sortir dans les médias et à dénoncer le système pervers de l’armée qui protège les hommes aux dépens des femmes.

Bravo Stéphanie, j’admire ton courage et ta persévérance. Tu en as bavé a en perdre ta santé…Voilà un baume sur tes blessures.

QUE LES AUTRES QUI SUBISSENT LES MEMES SÉVISMES QUE STEPHANIE SUIVENT SON EXEMPLE ET DENONCENT A LEUR TOUR………………….Il faut pas accepter de se faire écraser…par personne….ils n’ont rien de plus que toi et t
u mérites le respect comme tout le monde. VAS Y TÉ CAPABLE!

Merci de tout cœur Madame Raymond d’avoir osé faire face et vous battre contre une institution aussi conservatrice et secrète que celle de l’armée. Vous avez certainement ouvert une porte importante aux femmes qui souhaitent s’engager dans l’armée et à celles qui y travaillent déjà mais qui se taisent. Tant qu’il y aura des comportements de victimes, il y aura des bourreaux dans tous les milieux de travail et ailleurs. Cependant, comme vous l’avez souligné, il est important de mettre des procédures en place et de les respecter pour que les victimes puissent se sentir libres de dénoncer.

Je crois aussi que plus nous serons orientées sur nos propres rêves sans nous limiter ou nous sacrifier comme les femmes ont tendance à le faire culturellement, plus nous nous mettrons à l’abri de situations négatives telle que l’agression sexuelle. Agissons dès aujourd’hui pour nous-même, ce qui aura des répercussions sur nos filles qui grandiront davantage dans la justice et la liberté ainsi que sur nos fils qui porteront un regard plus égalitaire et respectueux sur leurs sœurs, leurs compagnes et leurs épouses.

Les humains sont loin d’être parfaits, nous sommes sur terre pour apprendre à vivre ensemble en harmonie. Cependant RIEN ne devrait justifier la violence qu’elle soit physique, verbale, psychologique, sexuelle ou autre….Quand ils existent, les systèmes de dénonciation ont leurs failles, puisqu’elles sont gérées par des humains, mais il est important de continuer de les mettre en place et de les améliorer au besoin.

Merci encore Madame Raymond pour votre courage exemplaire!

Bravo! Une dame courageuse qui est allée au bout de ses convictions. Elle mérite tout notre respect! Et bravo au Général Lawson qui a su reconnaître l’injustice envers cette dame et a pris les mesures nécessaires pour les corriger. Maintenant, le focus doit être sur un changement de la culture militaire qui a créer, ou du moins contribuer à, l’environment propice à cet injustice …

Bravo Stéphanie, après 10 ans de harcèlement, j’ai gagné en cour fédérale et une enquête ministérielle. Ça n’a toute fois empêché mon commandant de continuer à me harceler. J’ai démissionné.

Félicitations Stéphanie!Tu es allée jusqu’au bout et tu as gagné.Tout le mérite te revient!Tu inciteras d’autres filles comme toi à porter plainte.Encore une fois,BRAVO!

Bravo Mme Raymond, les femmes du Québec sont fières de vous.
Moi je me questionne quand ces mêmes soldats qui abusent des femmes d’ici et se comportent avec aucun respect envers ces dernières que ce passe-t-il quand ces dernier arrive dans des pays étrangers pour protéger les populations justement et les femmes. Il y à de quoi à ce questionnés. À leur retour faut prendre c’est mêmes soldats pour des héros.
J’ai une autre question, les juges à votre procès quel certitude aviez-vous que ces hommes n’ont jamais abusé d’aucune femmes. Je n’est pas eu l’impression qu’ils étaient partials.

Bonjour Stéphanie,
Je suis très contente pour toi du denouement de cette affaire. Tu peux maintenant envisager une suite positive a ton avenir. Tu as eu beaucoup de courage. Felicitation . Cela fait du bien quand la victime finit par gagner.

Bon courage pour le reste des procedures, ne lâche pas pour toi et pour toutes les autres.

Joyeuses fêtes,

Pauline gagne-gagnon

Très bonne affaire… Mon seul point, c’est que Caporal ça prend pas de «e» à la fin. C’est un grade et ça n’a pas de genre!!!

Avant de dire n’importe quoi tu devrais regarder dans le Petit Larousse et tu pourrais constater que caporal s’accorde en genre et en nombre.

caporale, caporales caporal. caporaux
Voilà!

Bravo Stéphanie mais aussi au général Lawson qui a dénoncé ceux qui avaient choisi de protéger l’agresseur au lieu de protéger la victime. Et j’espère qu’ils seront démis de leur fonction car leur inaction a arrêté la grande carrière qu’aurait connue Stéphanie Raymond.

Mille fois BRAVO à cette femme courageuse et brillante, ainsi qu’au soutien de l’Actualité pour toutes ces dénonciations cruciales. C’est une victoire pour toutes les victimes injustement traitées!
.
J’en connais long sur le chapitre de l’entrave à la justice…. où il n’existe par contre aucune instance pour analyser les dossiers des citoyens ordinaires…. preuves au http://www.sylviaribeyro.com/justice
.
Encore BRAVO ET MERCI!

Yes …. contente pour toi Stéphanie Raymond …. faut pas laisser faire … pas croyable qu’en 2014 .. faut encore et encore se battre pour se faire entendre ….

Partout dans le monde c’est la femme qui est toujours abusé …….. faut pas lâché ce que nos grands mère on commencé …. 🙂

Bravo, bien sûr, pour une telle victoire.

Une fois de plus ça montre qu’il ne faut pas laisser la justice être « manipulée » par l’armée envers l’armée, par la police envers la police…
Il a fallu une intervention exceptionnelle pour qu’enfin le tout se règle, mais rapidement déféré à une cours externe, le tout aurait eu plus de chance de connaître une issue plus tôt, au profit de Stéphanie.

Bravo madame Raymond ! Votre courage dépasse de beaucoup la lâcheté des administrateurs de l’Armée canadienne. En effet, l’armée tente toujours de conditionner les soldats pour qu’ils deviennent des numéros incapables de prendre des décisions. Ce n’est pas facile de casser des individus pour en faire de la chair à canon. Vous avez résisté pour qu’on vous respecte et ils ne vous le pardonneront jamais. Bonne chance pour l’avenir !

Bravo Madame Raymond. Vous êtes une femme courageuse. Le genre de femme dont nous pourrions être fiers d’avoir dans nos forces armées… Dire que des lâches (vos anciens patrons?) sont probablement toujours en poste et qu’une personne courageuse comme vous ne l’est plus! Bon succès dans vos études et votre future carrière. Soyez assurez qu’il y a encore beaucoup d’endroits, si ce n’est dans les forces armées, où votre courage et votre combativité seront les bienvenus. Les forces armées canadiennes, si la vis vous intéresse, disaient-ils! Souhaitons que cette fois, le chef Lawson saura changer la culture dans l’armée et que la vie des soldates canadiennes puissent s’épanouir davantage à l’avenir.

Non. Je peux vous assurer que l’injustice règne partout dans le domaine public. J’ai été aussi victime d’injustice par le Gouvernement du Québec dont j’étais a l’emploi pendant presque 10 ans. Félicitation pour votre courage et votre détermination !!

Si on peut sortir du Canada, on n’aura plus besoin de ça, les Forces armées!… Parce que le Québec sera un «Bon» pays qui n’aura pas besoin de se défendre et encore moins de se mêler de la guerre dans les autres pays, comme le fait le Canada. Non mais, quand on voit le prix qu’on paie pour des services dont on n’a même pas besoin et qui, en plus, sont des Institutions sexistes et pourries à l’os!!!…. Mais, je suis contente qu’il y en ait eu au moins UN plus intelligent que les autres, dans cette cause, un chef d’état-major… C’est assez décourageant quand même de voir qu’une cause si évidente se rende au Grand Chef!!! Quelle institution inutile et coûteuse!!! Et, qu’on me DÉMONTRE le contraire!!!… Je félicite Stéphanie Raymond pour son audace, son courage et sa ténacité et je lui souhaite une belle carrière, en dehors de ce monde fourbe et macho.