Cinq choses à savoir avant de passer la douane
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Cinq choses à savoir avant de passer la douane

Conversations privées, documents confidentiels, photos intimes : des milliers de Canadiens traversent chaque jour la frontière canado-américaine sans se douter que leurs informations personnelles pourraient être scrutées à la loupe par les douaniers. Voici cinq choses à savoir avant de passer la douane avec de l’équipement électronique.

Aucun mandat requis

Les douaniers canadiens et américains qui vous suspectent peuvent exiger de voir vos appareils électroniques pour effectuer une recherche. Dans les deux cas, aucun mandat n’est nécessaire.

La politique de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) stipule toutefois que les examens de téléphones et d’ordinateurs ne devraient pas être menés de manière systématique. Le douanier ne peut procéder à une fouille que s’il croit que « les appareils ou supports numériques pourraient contenir des preuves de contraventions ».

Un mot de passe difficile à garder secret

Vous n’êtes pas tenu de divulguer votre mot de passe lorsque vous franchissez la frontière vers les États-Unis, mais les douaniers américains pourraient alors conserver votre téléphone pendant plusieurs jours, prolonger votre passage à la douane — probablement déjà plus long que souhaité — et même vous refuser l’entrée au pays.

Au Canada, « les tribunaux n’ont pas encore statué sur la question à savoir si un agent des services frontaliers peut obliger une personne à lui fournir un mot de passe », selon un guide du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada. Les douaniers risquent toutefois de saisir votre appareil et de copier ses données chiffrées pour effectuer une fouille approfondie.

 

Vos données dans le nuage sont en sécurité

Tant au Canada qu’aux États-Unis, les douaniers ont le droit de consulter les documents, applications, photos et messages sauvegardés sur les téléphones, mais ils ne peuvent accéder aux données conservées dans des serveurs externes sans mandat.

Les entrevues d’un journaliste avec ses sources enregistrées dans son compte de sauvegarde de documents en ligne Dropbox et les dossiers confidentiels des clients d’un avocat archivés sur le serveur de son cabinet sont donc protégés. Les agents frontaliers doivent d’ailleurs effectuer les fouilles en mode avion afin de n’inspecter que les données locales.

 

Les fouilles sont encore rares

Toutes proportions gardées, les requêtes sont plus fréquentes au Canada qu’aux États-Unis. Mais elles sont encore assez rares : l’ASFC a effectué des recherches dans les appareils électroniques de 9 302 personnes entre le 20 novembre 2017 et le 1er juillet 2018, soit 0,017 % des voyageurs, selon les informations fournies par l’Agence à L’actualité.

Aux États-Unis, 30 200 appareils électroniques ont été fouillés en 2017. Seulement 0,007 % des voyageurs ont été touchés par ces mesures.

 

La solution : effacer les données personnelles

Il existe peu de solutions faciles pour passer la douane en toute intimité, et ce, tant au Canada qu’aux États-Unis. Les vacanciers et professionnels qui transportent des secrets industriels devraient sauvegarder leurs données en ligne et les effacer de leurs appareils avant de traverser la frontière. Ils pourront les restaurer par la suite.

Le commun des mortels pourra pour sa part se contenter d’une solution moins rébarbative, comme laisser ses photos coquines à la maison…